Jacques YY..., 12°/ Mme Jacqueline ZZ... épouse YY..., demeurant ensemble ..., 13°/ M.

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 23 / à Mme Christiane Collin, domiciliée 40 chemin de Montgay, 69270 Fontaine-sur-Saône, 24 / à Mme Simone Comte

Eric ASTEGIANO, Président, Mme Jacqueline ARVISET, Mme Sandra QUESADA, Assesseurs, Assistés de MIIe Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

évolue à la baisse, d’autre part, que la centralisation du client Amazon a généré la perte d’1,1 millions d’euros et, enfin, que la prévision de croissance est compromise par la perte du client Carrefour/Cora

née le 24 Mai 1953 à PARIS (75016) ... 44000 NANTES représentée par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET assistée de Me Mary PLARD INTIMÉ : Monsieur Pascal Y...

Jacqueline, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 avril 1995 qui, dans l'information suivie contre Jean Y... du chef d'abus

d'un arrêt rendu le 20 mai 1987 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile - 2e section), au profit de : 1°) Monsieur René B..., demeurant à Saint-Mandé (Val-de-Marne), ..., 2°) Madame Jacqueline

Jean-Pierre XK..., demeurant à Lacapelle Cabanac (Lot), 29 / Mme Jacqueline Y..., demeurant à Loupiac (Aveyron), 30 / M.

C..., a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline Y..., domiciliée [...]                                      , contre l'arrêt rendu le 5 février 2015 par la cour d'appel

= JUGEMENT DU 02 Octobre 2025 N° RG 25/00079 - N° Portalis DBYL-W-B7J-DEQT DEMANDEUR Madame [D], [L] [F] [Adresse 3] [Localité 2] Rep/assistant : Maître Philippe LALANNE de la SCP LALANNE-JACQUEMAIN

Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Jacquemin substituant Me Devarenne pour la commune de Reims. Considérant ce qui suit : 1. M.

Madame Y...qui se prétend propriétaire de la totalité de la parcelle dont sa mère Jacqueline Y...lui a fait donation le 9 janvier 1996, après l'avoir reçue en héritage de son père Jacques François D...

D B, afin de se prononcer sur les désordres, malfaçons, non façons, qui affectent le bâtiment du Théâtre de l'Hélice sis à Contes (06390) et leurs incidences.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme C, - les observations de Me Jacquemin, avocat de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Représentée par Mme Jacqueline Y... (Délégué syndical ouvrier) INTIMÉE SARL POMPES FUNEBRES KARUKERA [...] Représentée par Maître Johann B...

C / Jacqueline A... épouse B... Alain B...

Cour composée de : Monsieur Alain GIRARDET, Président Madame Sophie DARBOIS, Conseillère Madame Dominique SAINT-SCHROEDER, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIER : lors des débats : Mme Jacqueline

siège socia est avenue de la Jallère, quartier du Lac, Bordeaux (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre), au profit : 1°/ de Mme Jacqueline