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12 060 résultats pour « Jean De ROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723a5cd5801467740c772

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

Roger Z..., demeurant ..., 16 / de M. Dominique E..., demeurant ..., 17 / de M.

Source officielle

Page 23 sur 603

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CC

soc

613721e7cd580146773f89da

Cassation

21 juillet 1993

21 juillet 1993

Roger X..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

613723aacd5801467740cb34

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

Jean R..., demeurant 9, place Sainte-Barbe, 71210 Montchanin, 7 / de M. Roland XC..., demeurant Le Défend, 71200 Saint-Sernin-du-Bois, 8 / de M. Roger XI..., demeurant ..., 9 / de M.

Source officielle
CC

cr

ées etc/Daniel C

6079a8c69ba5988459c4ee1f

Cassation

23 février 2005

23 février 2005

Jean-Pierre, - Z... Maurice, - A... B... Jean-René, - C...

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f7e

Cassation

30 novembre 2004

30 novembre 2004

B..., Roger C... et Arlette D... sont en contradiction avec celles du prévenu lui-même ; qu'en effet, lors de l'enquête le prévenu a affirmé que, "se trouvant dans un café avec des amis il avait vu du

Source officielle
CC

civ1

61372333cd58014677406b94

Cassation

12 novembre 1998

12 novembre 1998

Guilhem X..., demeurant Saint-Jean de Grezes, Grezes Herminis, 11000 Carcassonne, 2 / Mme Simone A..., épouse X..., demeurant Domaine de Roux, Hameau de Grezes, Grezes Herminis, 11000 Carcassonne,

Source officielle
CC

soc

6137224fcd580146773fbef2

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

Roger YJ..., demeurant ..., 66 / de M. Michel YK..., demeurant lotissement Jean YF... à Saint-Pierre-la-Palud (Rhône), 67 / de M.

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CC

cr

613725a2cd5801467741f61c

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

A..., agent de maîtrise, a été victime, le 24 février 1995, à l'usine de Salbris de la société Egger-Rol, d'un accident alors qu'il procédait au nettoyage d'une machine destinée à l'encollage de plaques

Source officielle
CC

cr

étention illicite d'armec/Danilo Z

61372681cd58014677426159

Cassation

23 octobre 2007

23 octobre 2007

s'était rendue, "affolée", à la résidence, où le veilleur l'avait vue arriver vers 22 heures 30, pour mettre en garde son amie et la presser de revenir immédiatement à l'Indiana Café ; que les deux jeunes

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a7b21e3bcaf505db696a66

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

LA POSTE DOTC AUVERGNE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean ROUX, avocat suppléant Me Antoine

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CA

Chambre Sociale

688c4bd9119f12788f059d7f

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[K] [H] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Jean ROUX suppléant Me Antoine PORTAL de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Association AGS, CGEA D'[Localité 6], agissant

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CA

Chambre Sociale

65b36cee8c0355000835f727

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

[T] [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jean ROUX suppléant Me Antoine PORTAL de la SARL TRUNO & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : S.A.S. 2OWLS prise

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CC

soc

613721f2cd580146773f8f21

Cassation

7 avril 1993

7 avril 1993

Jean-Antoine Z..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 38/ Mme Ginette A..., demeurant route des Fourneaux, "La Cerisaie", Les Brevières à Le Perray-en-Yvelines (Yvelines), 48/ M.

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soc

61372410cd58014677411c93

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Jean-Marie Guerrier, demeurant 12, rue du Coteau, 34500 Béziers, 29 / de M. Serge Huc, demeurant 3, impasse Jean Calas, 34500 Béziers, 30 / de M.

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CC

cr

61372638cd58014677423e1f

Cassation

4 novembre 2003

4 novembre 2003

implanté à l'intersection sur le boulevard Jean Moulin, puis, pour éviter le véhicule Rover, conduit par Laetitia Z..., qui démarrait au feu vert, du boulevard Baille, situé sur sa droite, s'est déporté

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soc

61372220cd580146773fa736

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

Jean K..., demeurant ... (Loiret), 7 ) M. Claude D..., demeurant ... (Loiret), 8 ) M. Roger R..., demeurant ..., 9 ) M.

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CC

soc

61372224cd580146773fa94a

Cassation

29 mars 1994

29 mars 1994

Le Roux-Cocheril, Brissier, conseillers, Mme Barberot, conseiller référendaire, M.

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CC

soc

613721eecd580146773f8d24

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

Roger XO..., demeurant ..., 28/ M. Christian T..., demeurant ..., 38/ M.

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008113967

Admin. suprême

28 décembre 2001

28 décembre 2001

Jean-Marc G... et autres est rejeté. Article 3 : M. Jean-Marc G..., Mmes Michèle I..., Corinne P..., MM. Jean-Pierre Q..., Pascal K..., Jean-Jacques E..., André D..., Mme Marie-Rose S... et M.

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CC

soc

61372235cd580146773fb179

Cassation

4 octobre 1994

4 octobre 1994

Roger A..., demeurant à Pertheville-Ners (Calvados), 11 / de M. Jean K..., demeurant ... à Falaise (Calvados), 12 / de M. Gérard I..., demeurant ... à Falaise (Calvados), 13 / de M.

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