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483 résultats pour « LEROUX Patrick »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

696a08fccdc6046d4780b6c1

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

par le conseil de prud'hommes de POITIERS APPELANT : Monsieur [C] [A] Né le 18 septembre 1968 à [Localité 22] (86) [Adresse 4] [Adresse 40] [Localité 7] Ayant pour avocat Me Elisabeth LEROUX

Source officielle

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CA

1ère chambre civile B

67ff39d1303a1b38839f7d99

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[S] [R] né le 02 Mars 1980 à [Localité 14] [Adresse 5] [Localité 9] Représenté par Me Jacques LEROY, avocat au barreau de LYON, toque : 1911 INTIMEE ET APPELANTE : S.A.

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

643e35ba83146e04f531ec0a

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[Z] [P] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Nathalie LEROY, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Alexandre STECLEBOUT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Association CENTRE EUROPEEN

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE02442_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

rattacherait à ce véhicule une AMS issue de son propre parc, le véhicule immatriculé VW-374-SD ; par ailleurs, après le retour du véhicule dans son parc, il a été loué à la société Ambulances Saint-Patrick

Source officielle
CA

14e chambre

5fdc45f0621fe76993e0e190

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Ordonnance rendue le 21 Mars 2018 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 17/03185 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphane CHOUTEAU Me Patricia

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a8d159e12c85000874ae23

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

déclaration d'appel a été signifiée le 04 juillet 2022 Monsieur [D] [V] MAITRISE D'OEUVRE né le 05 Février 1966 à [Localité 6] de nationalité française, demeurant [Adresse 10] Représenté par Me Patricia

Source officielle
CA

3ème chambre A

64a7b0443bcaf505db6966d0

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

domicilié ès-qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau de LYON, toque : 1983, postulant et par Me Valérie LEDOUX

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6789fc4d11ec33b4fa0f1802

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Patricia HOARAU, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

69cf597ecdc6046d47f34a6c

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[Localité 3] Ayant pour avocat postulant : Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Ayant pour avocats plaidants : Me Hubert MAZINGUE et Me Patrick

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162852fc10e2193c57808a2

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section encadrement RG n° 10/05436 APPELANT Monsieur [J] [I] [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Patrick

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63d4cca692a57405de3315ec

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

VOLKSWAGEN GROUP FRANCE [Adresse 2] [Localité 1] représentée, concluant et plaidant par Me Patrick TERRILLON, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Dorota DABROWSKA, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afd0

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

représentéS par Me Michel LEDOUX, avocat au barreau de PARIS substitué par Me MOEHRING, avocat Société Anonyme ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) 22 / 30 Rue de Wagram 75008 PARIS 08 représenté par Me Thomas

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

(Indre-et-Loire), 15°) Monsieur LEROY B..., Emile, demeurant ... (Indre-et-Loire), 16°) Monsieur CZ... Armand, Joseph, demeurant ... (Indre-et-Loire), 17°) Monsieur CQ...

Source officielle
CA

10e Chambre

61626b92e62f7c490f224e84

Appel

20 février 2014

20 février 2014

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Lise LEROY-GISSINGER, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61624d69ed30a8f5617382e4

Appel

4 avril 2014

4 avril 2014

qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée de Me Valérie LEDOUX

Source officielle
CA

3ème chambre A

66ff85b0a4ff9ec259c096af

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DIJON n°531 350 577, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié de droit en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentés par Me Jacques LEROY

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

66878ca205d6f7f678d48ef2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

qualité audit siège [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] Représentées par Me Xavier PERES de la SELARL MAESTRO AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS, ayant pour avocat plaidant Me Patrick

Source officielle
CA

10e Chambre

60370f3e50c8d1a9caa93400

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

nosocomiales pris en la personne de son Directeur domicilié en cette qualité au siège social sis, [Adresse 5] représenté par Me Jean-François JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Patrick

Source officielle
CA

Chambre Sociale

697c5334cdc6046d473853a0

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

avril 2022 rendu par le conseil de prud'hommes de POITIERS APPELANT : Monsieur [S] [J] Né le 15 avril 1959 à [Localité 34] (86) [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Elisabeth LEROUX

Source officielle
CA

Chambre Sociale

697c533ecdc6046d47385432

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

avril 2022 rendu par le conseil de prud'hommes de POITIERS APPELANT : Monsieur [G] [U] Né le 05 août 1961 à [Localité 36] (86) [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat Me Elisabeth LEROUX

Source officielle