EST TOUT AUTANT CARACTERISTIQUE QUE LES TERMES MOUTON ET LAFITE ; QU'AINSI, LA COUR A ENTACHE SA DECISION TOUT A LA FOIS D'UN DEFAUT DE MOTIFS, D'UNE CONTRADICTION DE MOTIFS ET D'UNE MECONNAISSANCE

Société d'Entreprise de construction d'immeubles (CEB-SECI), locataire d'appartements, aux droits de laquelle se trouve la Société française de gestion et de construction Pierre et Vacances, la société Lafont

COUR D'APPEL DE BORDEAUX SIXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- cp ARRÊT DU : 18 JUIN 2008 (Rédacteur : Marie-Paule LAFON, Président,) No de rôle : 08 / 01247 Bertrand

Schlumberger Industries (Schlumberger), pour les besoins de l'exploitation de la centrale, une installation de distribution de carburant, dont les éléments ont été fabriqués et fournis par la société Lafon

O R D O N N E : Article 1er : La requête n° 2600729 de Mme A... et Château Valentin Lamotte est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme B...

cour : Jugement rendu le 16 Novembre 2018 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Cabinet : 1 N° RG : 16/05669 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Franck LAFON

son client à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Lafon Bailly de la somme 500 euros.

définitive de Mme B à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Barbot-Lafitte de la somme de 1 100 euros.

convention collective de la métallurgie du Loir-et-Cher du 5 juillet 1991, l'article 16 de l'accord cadre de la société Philips France du 15 février 2000, l'article 1.1 de l'accord d'établissement de Lamotte-Beuvron

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Rouvier Groupe Lafont (société Rouvier) a passé deux commandes les 3 septembre

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 janvier 2025, Mme A B, représentée par Me Barbot-Lafitte, demande au tribunal : 1) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 novembre 2024, Mme A B, représentée par Me Barbot-Lafitte, demande au tribunal : 1) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SAS Colisée Laffitte est rejetée.

(LAFITE) DISTRIBUTION à lui payer la somme de 7.000 euros sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile.

Jacques Laffon, M. Jean-Luc Marcuello et M.

Représentant : Me Rui manuel PEREIRA de la SCP TERTIO AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Madame [O] [K] Représentant : Me Raoul GOTTLICH de la SCP SCP D'AVOCATS RAOUL GOTTLICH PATRICE LAFFON

[O] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Xavier LAFON de la SCP LAFON PORTES, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : S.A.S.U.

à l'annulation de l'arrêté du préfet des Yvelines en date du 15 juin 1983 refusant le permis de construire qu'elle avait sollicité afin d'édifier deux immeubles sur un terrain situé ... à Maisons-Laffitte

Franck X... à verser à la SAS Epinomis la somme de 3 000 euros et à la société de ventes volontaires "Maisons Laffite Enchères Francois-Xavier Dugué" la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article

La société Lassot a sous-traité la réalisation des dallages à la SARL Pavisol.