Investissement, n'avait pas qualité pour engager l'Européenne de Banque et qu'il ne ressort d'aucune pièce de la procédure, que les fonctions de directeur adjoint de la société Laffitte Investissement

Grellier, de Mme Edoux de Lafont et de M.

après cassation, que les époux X... et les époux A... sont propriétaires de deux fonds contigus soumis aux dispositions de règlement intérieur de l'Association syndicale autorisée du Parc de Maisons-Laffitte

Richard Z..., pris en leur qualité de cosyndic de la liquidation de biens de la société anonyme Laffont, demeurant tous deux en cette qualité ...

Thévenot, président, Mme Edoux de Lafont et M. Gaboriau, conseillers, et lors du prononcé de l'arrêt, de M. Thévenot, président, Mme Edoux de Lafont et M.

X... et le fournisseur de celui-ci, la société Lafodex ; Attendu que la société Framatome fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable comme tardive son action dirigée contre la société Lafodex,

X... et C... ainsi qu'à la société Actium de procéder au recouvrement de créances auprès de débiteurs dans le cas où le mandat de recouvrement avait été confié par les créanciers au cabinet Lahotte et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Adolphe Lafont, société anonyme dont le siège est ... à Villefranche-sur-Saône

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le 17 juin 2004 la société Michel Lafon a fait publier un livre intitulé "Fanny Mes

locataire et cédante constitue un changement de titulaire du bail et doit être considérée comme la cession du bail à une nouvelle personne morale, qu'une telle cession consentie par la SNC Chachuat-Lafitte

Lafont, ès qualités, de Me Baraduc-Benabent, avocat de la société Fidal, les conclusions de M.

Axel X... et Marie-Paule Lafon, conseillers, greffier : M.

X..., de Me Choucroy, avocat de la société Framatome, de Me Thomas-Raquin, avocat de la société Lafodex, les conclusions de M.

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 14 OCTOBRE 2021 La société Groupe Lafont

Lafon, conseiller..., en présence de M.

X... a été engagé le 27 novembre 2000 en qualité de maître-ouvrier par la société RFEI Lafon, son contrat de travail prévoyant une clause de non-concurrence en cas de rupture d'une durée de deux ans sur

Meynial, conseiller, président suppléant, Lavail, Lafon de la Geneste, conseillers, tous désignés par l'assemblée générale de la cour d'appel de Riom du 8 mars 1988, conformément à l'article 191 du Code

Ghislaine, prévenus, - La société LAFFITTE INVESTISSEMENT, devenue société BARCLAYS BANK PLC, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en

1 Avis n° 2024-179 du 2 mai 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Xavier Lafon LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code général de la fonction

Weber, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Transports Lafitte du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.