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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69f9b620cdc6046d47a5a4ab
24 avril 2026
24 avril 2026
En présence de : Maître [A] [D] [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : Hervé GRUMEAU Juges : Lionel MARY et Guillaume PAUTOUT Greffier : Maître Céline MAILLARD
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69f9b79dcdc6046d47a5c066
24 avril 2026
24 avril 2026
de : Maître [C] [G] [Adresse 2] [Localité 1] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : Hervé GRUMEAU Juges : Lionel MARY et Guillaume PAUTOUT Greffier : Maître Céline MAILLARD
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69e342edcdc6046d47aac094
10 avril 2026
10 avril 2026
d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND Juges : Jacques BEAUCIEL et Isabelle BORDEAUX Ministère Public : M.BLAKE HEIMBURGER Greffier : Maître Céline MAILLARD
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69e34323cdc6046d47aac3c0
10 avril 2026
10 avril 2026
d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND Juges : Isabelle BORDEAUX et Sylvie SAUVAGET Ministère Public : M.BLAKE HEIMBURGER Greffier : Maître Céline MAILLARD
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69e3433ecdc6046d47aac58e
10 avril 2026
10 avril 2026
d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND Juges : Jacques BEAUCIEL et Isabelle BORDEAUX Ministère Public : M.BLAKE HEIMBURGER Greffier : Maître Céline MAILLARD
Source officiellecr
6079a8559ba5988459c4cbc7
23 mai 1996
23 mai 1996
Y... avait déclaré une adresse personnelle précise, même s'il avait également rappelé l'adresse de son conseil, Me Maillard ; que la notification de l'ordonnance de non-lieu, adressée à un autre avocat
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afbecacdc6046d471dec4b
4 avril 2025
4 avril 2025
présence de : Maître [A] [Z] [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND Juges : Isabelle BORDEAUX et Jacques BEAUCIEL Greffier : Maître Céline MAILLARD
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afd291cdc6046d471f6773
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Maître [I] [X] [Adresse 2] [Localité 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND Juges : Isabelle BORDEAUX et Sylvie SAUVAGET Greffier : Maître Céline MAILLARD
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69e74389cdc6046d47fedde4
17 avril 2026
17 avril 2026
d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND Juges : Jacques BEAUCIEL et Isabelle BORDEAUX Ministère Public : M.BLAKE HEIMBURGER Greffier : Maître Céline MAILLARD
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69c61c40cdc6046d471fffc0
16 janvier 2026
16 janvier 2026
présence de : Maître, [K], [E], [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : Isabelle BORDEAUX Juges : Philippe BAHU et Sylvie SAUVAGET Greffier : Maître Céline MAILLARD
Source officiellecr
613724e0cd580146774191e4
21 novembre 1989
21 novembre 1989
l'article 485 alinéa 3 du Code de procédure pénale, " en ce qu'il est indiqué que l'arrêt a été lu, conformément aux dispositions de l'article 485 alinéa 3 du Code de procédure pénale, par Melle Maillard
Source officielleChambre 1-2
6364ba69e405357f749ea616
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Rôle N° RG 21/10555 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHZQY [M] [S] C/ [V] [I] [J] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Arnaud LUCIEN Me Audrey MAILLARD
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69c4c0cdcdc6046d47fdd072
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[B] [X] représentant des salariés, devant : Mme Caroline MAILLARD, M.
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008079155
10 novembre 1999
10 novembre 1999
commission paritaire des publications et agences de presse a refusé de lui délivrer un certificat d'inscription ouvrant droit au bénéfice du régime économique de la presse pour sa publication "Colin Maillard
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d955
7 mars 2011
7 mars 2011
Il résulte d'un bilan d'intervention établi par l'association Colin-Maillard que sur 16 visites de janvier à septembre 2009, elle en avait annulé quatre.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2601780_20260205
5 février 2026
5 février 2026
B..., représentée par Me de Maillard, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : d’ordonner la suspension de l’exécution de la décision
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69c4c401cdc6046d47fe0b7f
26 février 2025
26 février 2025
Le débiteur », à qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me CAMBONI, avocate de la SCP AVOCATS LIBERTE, devant : Mme Caroline MAILLARD
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69c4d0a2cdc6046d47ff86ed
10 septembre 2025
10 septembre 2025
2022 B 3259) Représentant légal : Mme [V] [T], Ci-après « Le débiteur », à qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301352_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 13 mars et 13 octobre 2023, Mme C B, représentée par Me Maillard, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures,
Source officielle4ème chambre
DTA_2301487_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
L'hôte, rapporteur ; - et les observations de Me Maillard, pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 23 sur 1160