principales de référence A1 Organiser sa production A1T1 Approvisionner et préparer les installations, machines et accessoires A1T2 Régler et mettre en production selon les indications du document de réglage, du dossier machine et du manuel

Article 221-II-1/03-6

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Manuel d'accès à la structure du navire 4.1.

Article Annexe (Sous-partie D)

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L'exploitant fournit un manuel d'exploitation, conforme à la sous-partie P, à l'usage du personnel d'exploitation pour le guider dans ses tâches.

Article Annexe (Sous-partie B)

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Les parties à jour du manuel d'exploitation relatives aux tâches de l'équipage sont transportées sur chaque vol ; 2.

Article 35

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installés latéralement peuvent être allumés pour les manœuvres lentes en marche avant réalisées à une vitesse inférieure ou égale à 15 km/ h, pour autant que les conditions suivantes soient remplies : a) Les feux doivent être allumés et éteints manuellement

Article 21.145

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nommé ayant, au sein de l'organisation, la responsabilité d'assurer que toute la production est réalisée conformément aux critères exigés et que l'organisme de production se conforme en permanence aux données et aux procédures identifiées dans le manuel

Article PE 22

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Dans les locaux ventilés, chauffés par air chaud ou conditionnés par air pulsé, un dispositif de sécurité, à réarmement manuel, doit assurer automatiquement l'extinction ou la mise en veilleuse de l'appareil ou de l'échangeur de chauffage de l'air ainsi

Article Annexe 190-A.10

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Entrent dans cette catégorie, les personnes à mobilité réduite suivantes : - paraplégique, hémiplégique, tétraplégique, en fauteuil roulant manuel ou électrique ; - personne en fauteuil roulant accompagnée d'une tierce personne ; - personne se déplaçant

LEGIARTI000028929624

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Retailler manuellement un verre détouré d'optique-lunetterie. Réparer ou remplacer des pièces défectueuses sur des montures. Relever les paramètres de montage d'un équipement d'optique-lunetterie.

Article Tableau n° 29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

Code rural (nouveau)

Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants : - travaux de martelage ; - travaux de terrassement et de démolition ; - utilisation de pistolets de scellement ; - utilisation de sécateurs pneumatiques

Article Annexe

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ACCORD DANS LE SECTEUR DES ACTIVITÉS MANUELLES ARTISTIQUES Les parties conviennent des délais de paiement dérogatoires suivants.

Article 50 sexies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 20 > 38

Code général des impôts, annexe IV

. – L'entrée doit faire l'objet d'un contrôle manuel ou électronique. Lorsqu'un billet est imprimé, il doit rester entre les mains du spectateur.

Article Annexe II : Tableau n° 69

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques : - arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ; 5 ans Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle

Article L136-7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 74

Code de la sécurité sociale

d'une part, de 11,9 % sur une fraction égale à 68 % du produit brut des jeux automatiques des casinos et, d'autre part, de 13,7 % prélevés sur tous les gains d'un montant supérieur ou égal à 1 500 euros, réglés aux joueurs par des bons de paiement manuels

Article 2

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. - L'exploitant tient à la disposition de l'inspection des installations classées les rapports, registres, manuels, consignes et justificatifs visés par le présent arrêté, dans leur version française, le cas échéant en version dématérialisée.

Article ANNEXE

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Manutentionner des charges manuellement et avec des dispositifs d'aide ou de traction manuelle. Remettre en état les circuits de distribution et de raccordement aux énergies et servitudes.

Article 229-II-1.44

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Une défaillance d'une partie quelconque de ces système de commande ne doit pas empêcher l'utilisation de la commande manuelle. 3. Maintenance.

Article Annexe IIc

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Les compétences correspondantes sont : C1.11 Situer l’objet de l’étude C1.12 Contextualiser C1.2.1a Réaliser le patron plan (manuellement ou en CAO) C1.2.1b Extraire les gabarits (manuellement ou en CAO) C1.2.1c Réaliser

Article 221-II-2/18

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d'hélicoptères ; .3 les installations de ravitaillement en combustible et les hangars et les opérations connexes doivent comporter les mesures nécessaires pour protéger le navire contre les risques d'incendie liés aux opérations d'hélicoptères ; et .4 des manuels

Article EL 11

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. - Les locaux ci-dessus doivent disposer d'un éclairage de sécurité particulier à commande manuelle.

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