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70 624 résultats pour « Marie- Michelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9e Chambre B

6032a14ff298cc16b9d32e0d

Appel

15 décembre 2017

15 décembre 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Agnès MICHEL, Président Monsieur Jean Yves MARTORANO, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller

Source officielle

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CC

civ1

6137243ccd58014677413d43

Cassation

25 novembre 2003

25 novembre 2003

Y... est décédée, le 26 février 1986, laissant pour lui succéder, sa fille, Françoise Le Y..., épouse Z..., et ses petits-enfants, Jean-Pierre et Bernard A..., venant en représentation de leur mère, Marie-Alice

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10502

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Solange AAA..., Armindo GGG..., Anne-Marie QQQ..., Michel O...  , Lucette XXXX... , Liliane ZZZZ..., Maryse AAAA..., Henriette EEEE..., Jean-FFFFF...

Source officielle
CC

cr

à son intention d'intenter une action en justicec/Annette X

6137264ecd580146774248c8

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Source officielle
CA

9e Chambre B

6033ab852fadc45f9576957a

Appel

28 avril 2017

28 avril 2017

En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 15 Février 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Agnès

Source officielle
CC

civ2

61372452cd580146774148b8

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

Michel X..., agent général de la compagnie d'assurances Les Mutuelles du Mans, a apporté son activité de courtage à la société MD Consultants, créée le 1er janvier 1990 ; qu'à la suite de sa démission,

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CA

9e Chambre B

60327d1d519bc2b1295e92bb

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Marie-Agnès MICHEL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851e7

Appel

30 juin 2000

30 juin 2000

Michel Z..., ès qualités d'administrateur ad hoc de l'enfant Clotilde Y... , intimé, n'a pas comparu.

Source officielle
CA

9e Chambre B

6033669aae4db218ef60c00d

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Agnès MICHEL, Président et Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller chargés d'instruire l'affaire.

Source officielle
CC

civ1

613721d9cd580146773f8128

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michelle, Marie-Louis Outin, demeurant "le Clémenceau", ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur C...Michel, le 14 Mars 2008c/Monsieur E

6253cabfbd3db21cbdd8bf0f

Appel

30 juillet 2008

30 juillet 2008

Mars 2008 contre Monsieur C...Michel Monsieur E...Michel, le 18 Mars 2008 contre Monsieur C...Michel DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 17 Juin 2008, le Président a constaté

Source officielle
CA

2ème chambre section A

630862415d4f3fc56380b0a0

Appel

25 août 2022

25 août 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre Madame Laure Mallet, conseillère M.

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CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf7b

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

DE LA MOTTE COLLAS, conseiller, Madame Béatrice BIONDI, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Denise VAILLANT, FAITS ET PROCEDURE, Michel Y... et Nicole X... se sont mariés le

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CC

cr

61372570cd5801467741dbef

Cassation

30 janvier 1996

30 janvier 1996

Charles-Marie, contre l'arrêt n 471 de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 13 mai 1994, qui, pour atteinte à l'exercice régulier des fonctions d'un délégué du personnel, l'a condamné à

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CA

2ème chambre section A

62e37919f18708e2e904b044

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre Mme Catherine Ginoux, conseillère Madame Laure Mallet, conseillère GREFFIER : Mme Véronique Laurent-Vical

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CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89ccf

Appel

26 novembre 2007

26 novembre 2007

B** --------------------- RG N : 06 / 01364 --------------------- Roger Joseph Marie X... Michelle Albanie Dédé Z... épouse X...

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CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026230135

Admin. suprême

27 juillet 2012

27 juillet 2012

Considérant qu'à l'issue des opérations électorales qui se sont déroulées les 20 et 27 mars 2011, Mme Michèle B a été proclamé élue conseillère générale du canton de Saint-André 1 (La Réunion), ayant obtenu

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CA

9e Chambre B

5fdc7c80f76c909fc5e8d6f2

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Marie-Agnès MICHEL, Président Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Mme Gwenaelle LEDOIGT, Conseiller

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CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93398

Appel

15 juin 2016

15 juin 2016

X...puisque Mme Z...mère des enfants Michel (né en avril 1970) et Catherine (née en mai 1971) disposait de revenus propres, exerçant une activité professionnelle de 1966 à 1979 au régime général et à la

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CA

2ème chambre section A

62e37914f18708e2e904b028

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Agnès Michel, présidente de chambre Mme Catherine Ginoux, conseillère Madame Laure Mallet, conseillère GREFFIER : Mme Véronique Laurent-Vical

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