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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2402662_20260129
29 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 8 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2402677_20260129
DTA_2402698_20260129
DTA_2402835_20260129
DTA_2402884_20251211
11 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2411244_20250331
31 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2600632_20260429
29 avril 2026
B..., représenté par Me Matouandou Massengo, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative, d’enjoindre au préfet de Seine-et-Marne, d’une
DTA_2506944_20251023
23 octobre 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2503793_20251127
27 novembre 2025
DTA_2311596_20250428
28 avril 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2204061_20231109
9 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 19 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, conseillère, Mme Massengo, conseillère.
DTA_2204293_20231106
6 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 5 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Issard, conseillère.
DTA_2100914_20250717
17 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - les conclusions de M.
Cour d'Appel
6253c952bd3db21cbdd87ef9
23 février 2006
MARENGO, greffier de chambre.
6253cabbbd3db21cbdd8bdde
7 mai 2008
6253cabbbd3db21cbdd8bde3
28 mai 2008
MARENGO, greffier de chambre. Monsieur X... a été embauché le 6 juin 2005 comme contremaître production par la Sarl DEANJEAN GRANULATS.
6253cb1abd3db21cbdd8cdb2
11 juin 2008
civ2
607940f59ba5988459c3fc8b
18 mai 1971
ANNEES ET QUE MASSENEZ NE "DENIE PAS QU'IL ENTRETENAIT UNE LIAISON AVEC LA DAME F...
6253c925bd3db21cbdd87621
31 mars 2005
MARENGO ARRÊT : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.
1ère CHAMBRE CIVILE
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINEc/S.A
652e25f992ba098318768417
16 octobre 2023
EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE La SCEA Vignobles Marengo Père et fils a souscrit plusieurs prêts auprès de la société Caisse régionale de crédit agricole mutuel d'Aquitaine.
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