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725 résultats pour « Michèle CHARBOGNE »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Pierre, Michel, Henri EN..., demeurant à Paris (19e), ..., 278°/ M.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697215c4cdc6046d473d28ca

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

avocat au barreau d'ARDECHE Intimée S.A.S. [5] [E] [4] Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège., demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Michel

Source officielle
CC

civ1

61372114cd580146773f0d30

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

Charbonnier, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Crédeville, conseiller référendaire, les observations de Me Vuitton, avocat de Cauquoin et des 27 autres demandeurs

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6036b6139510cd56c7c2a313

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Evelyne LOUYS, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

615e0e09c25a97f0381f519d

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère Madame Odette-Luce BOUVIER, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61609202db7ff645d856645d

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère Madame Sylvie MAUNAND, conseillère

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c92

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

Charron, 77570 Château-Landon, 206 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfb3

Appel

12 janvier 2009

12 janvier 2009

DUMARCET, du barreau de BLOIS Monsieur Michel Z... ... 58200 COSNE SUR LOIRE représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCPA SIEKLUCKI-COLIN-ALRIC-CHARRON-ROUSSEAU

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR01987

Cassation

14 avril 2015

14 avril 2015

Straehli, Finidori, Monfort, Buisson, Mmes de la Lance, Chaubon, MM. Germain, Sadot, et Mme Planchon, conseillers de la chambre, MM.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6036673a07b4bf088c0899a3

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

PARIS, toque : E1685 SAS SOCLIDIS [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Marie-france DEMANGE BOULOGNE de la SELURL AUDI-JURIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0057 Assistée de Me Michel

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61609a4e54c6ec55cf71018f

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

, président Madame Evelyne LOUYS, conseillère Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère Qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Sonia DAIRAIN ARRET : - CONTRADICTOIRE -

Source officielle
CA

3ème Chambre

69737428cdc6046d476b314c

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

BANQUE CIC EST [Adresse 2] Représentée par Me Gilles ROZENEK, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Madame [T] [I] épouse [L] [Adresse 1] Représentée par Me Emilie CHARTON, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

61624a6fa68110eae5b68f20

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée de Me Hubert DIDON, avocat au barreau de PARIS, toque : R0172 INTIMES Monsieur [J] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Michel

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6163f36d700ef6338d41139b

Appel

4 février 2010

4 février 2010

05735 Décision déférée : ordonnance rendue le 30 Mai 2005 par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de CRETEIL Nature de la décision : contradictoire Nous, Michel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fdd4636668153ae8a8f952b

Appel

21 septembre 2018

21 septembre 2018

Michel B... a travaillé du 9 avril 1962 au 31 mars 1999 en qualité d'ingénieur Position III B pour le compte de la SA ALSTOM TRANSPORT.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d2bd3db21cbdd894c2

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

Jean-Michel Fils de Bernard C... et de Marie-France D...

Source officielle
CC

comm

613723cecd5801467740e6b2

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

Michel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1999 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), au profit de la Banque populaire du Massif Central, société anonyme, dont

Source officielle
CE

6ème SSJS

CETAT:CETATEXT000008230579

Admin. suprême

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Pierre Chaubon, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613722d6cd5801467740214a

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

Michel X..., 2°/ Mme Lidia X..., demeurant ensemble Côte Guépin, C.R. 112, 78790 Septeuil, en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1995 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre, 1ère section

Source officielle
CC

civ2

61372286cd580146773fe05f

Cassation

8 juin 1995

8 juin 1995

Bernard H..., 10 ) de Mme Michèle Z... épouse H..., pris tous deux tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'ayant droit de Mme feue Fulcran, mère de Mme H..., demeurant ensemble ..., à Palavas-les-Flots

Source officielle

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