Localisation des risques L'exploitant recense et signale sur un panneau conventionnel, sous sa responsabilité, les parties de l'installation qui, en raison des caractéristiques qualitatives et quantitatives des matières mises en œuvre, stockées, utilisées

Article Annexe à l'article R172-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 12

Code de la construction et de l'habitation

accolées-du bâtiment ou de la partie de bâtiment ; Mivrd : coefficient de modulation selon l'impact de la voirie et des réseaux divers du bâtiment ou de la partie de bâtiment ; Mipv : coefficient de modulation selon l'impact de l'installation des panneaux

Article Annexe

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l'électricité. 45. 3 FB Installation d'équipements aérauliques, thermiques, frigorifiques et de climatisation. 45. 4 CC Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 45. 4 DA Menuiserie métallique : murs-rideaux, panneaux

Article ANNEXE I b

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S12. 6 : Les bois et panneaux Différencier un résineux d'un feuillu S12. 7 : Les adjuvants Citer les principaux adjuvants, énoncer leur fonction et décrire leur mise en œuvre S12. 8 : Les produits de traitement et de réparation des bétons Citer les

Article Annexe 3

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. - Par exemple sont considérés comme faisant partie d'un système radiatif de chauffage : cassettes, tubes et panneaux radiants électriques, à combustible ou à fluide caloporteur.

Article Annexe

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418 Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 45. 4CC 3,80 115 418 Menuiserie de bâtiment (fabrication et pose) associée ou non à la charpente 45. 4CD 6,80 115 418 Menuiserie métallique : murs-rideaux, panneaux

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