GRAND-NORD Aisne, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Somme Hauts-de-France DISP de Lyon / DIR CENTRE-EST Ain, Allier, Ardèche, Cantal, Drôme, Isère, Loire, Haute-Loire, Lozère, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie Auvergne-Rhône-Alpes DISP de Marseille

LEGIARTI000028545029

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pédiatrique Centre hospitalier universitaire d'Angers 490000031 CRCM mixte ARS Picardie Centre hospitalier universitaire d'Amiens 800000044 CRCM pédiatrique ARS Provence-Alpes-Côte d'azur Assistance publique - Hôpitaux de Marseille

Article Annexe 1

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hospitaliers suivantes : FINESS juridique 050000116 FINESS géographiques 50000231 Etablissement CH DES ESCARTONS DE BRIANÇON Code comptable 005029 Ville du comptable BRIANÇON Code CPU 01131 Libellé CPU CPAM Marseille

Article L631-7-1 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 62 > 34

Code de la construction et de l'habitation

La délibération fixe les conditions de délivrance de cette autorisation temporaire par le maire de la commune dans laquelle est situé l'immeuble après avis, à Paris, Marseille et Lyon, du maire d'arrondissement concerné.

Article Annexe

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Febvre (Lucien), Martin (Henri-Jean), L'Apparition du livre, Albin Michel, Bibliothèque de l'évolution de l'humanité, rééd. 1999 ; - Furet (François), La Révolution : 1780-1880, Hachette, collection Histoire de France , t. 3, 1989 ; - Goetschel (Pascale

LEGIARTI000027240077

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884,50 Aisne 547 724 112 909,26 Allier 358 038 73 806,89 Hautes-Alpes 186 234 38 390,76 Ardennes 290 008 59 783,01 Ariège 173 347 35 734,20 Aude 407 137 83 928,29 Bataillon de marins-pompiers de Marseille

Article 1

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Institut régional du travail de l'université de la Méditerranée-Aix-Marseille-II, 12, traverse Saint-Pierre, 13100 Aix-en-Provence. Institut de formation syndicale de l'université Lumière-Lyon-II (IFS), 86, rue Pasteur, 69365 Lyon Cedex 07.

Article 1

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contrôle des transports internationaux. e) Services et unités relevant de l'inspection générale de la police nationale : – la division nationale des enquêtes ; – les délégations de l'inspection générale de la police nationale à Paris, Lille, Lyon, Marseille

Article 1

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Marseille-Provence (niveau 1). Nice-Côte d'Azur (niveau 2). Paris - Charles-de-Gaulle (niveau 6). Paris-Orly (niveau 6). Groupe B Bâle-Mulhouse (à compter du 1er janvier 2011). Bordeaux-Mérignac (à compter du 1er janvier 2016).

Article 3

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Valenciennes, Versailles ; -directeur de greffe du tribunal de première instance de Nouméa ; - directeur de greffe adjoint du tribunal judiciaire de Bobigny (deux emplois), Bordeaux (deux emplois), Créteil (deux emplois), Evry, Lille, Lyon (deux emplois), Marseille

Article Annexe IV

—

Bouches-du-Rhône Marseille - Saint-Charles, Aix-en-Provence TGV. Charente Angoulême. Côte-d'Or Dijon.

Article L581-14-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 07

Code de l'environnement

La métropole d'Aix-Marseille-Provence peut élaborer un ou plusieurs règlements locaux de publicité sur le périmètre prévu au second alinéa de l'article L. 134-12 du même code.

Article L6154-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 26 > 52

Code de la santé publique

Ces dispositions ne sont pas applicables aux praticiens exerçant à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, aux hospices civils de Lyon et à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille en raison des configurations particulières de l'offre de soins dans

Article Annexe

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646,09 5 222,78 Dunkerque 507 507 362 676,42 362 676,42 Fécamp 4 4 2 861,35 2 861,35 Le Havre 1 041 1 041 744 666,97 744 666,97 Honfleur 3 3 2 146,01 2 146,01 Lorient 55 55 39 343,60 39 343,60 Marseille

Article ANNEXE C

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du Nord de la France Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris Ecole Supérieure de Chimie Industrielle de Lyon Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Lille : Ecole Nationale Supérieure des Industries Chimiques de Nancy Ecole d'Ingénieurs de Marseille

Article 1

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comprend le département de Maine-et-Loire, le département de la Mayenne et le département de la Sarthe ; 14° La région Provence-Alpes-Côte d'Azur / Corse comprend deux subdivisions : - la subdivision rattachée à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille

Article Annexe 4

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Les candidats doivent être titulaires de l'un des diplômes ou titres suivants : Diplôme d'architecte ; Ingénieur des travaux du bâtiment de l'école spéciale des travaux publics de Paris ; Ingénieur de l'école d'ingénieurs de Marseille (section

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Société d'étude et de contrôle en acoustique et vibration, 95, avenue de la Madrague-de-Montredon, 13008 Marseille. Techniques et études de constructions industrialisées (T.E.C.I.), 19, rue Broca, 75240 Paris Cedex 05.

Article 1

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territoriaux des tribunaux de grande instance de Paris, Evry, Créteil ; - à compter du 2 novembre 2019, à partir des ressorts territoriaux des tribunaux de grande instance de : Aix-en-Provence, Ajaccio, Avignon, Bastia, Carpentras, Digne-les-Bains, Gap, Marseille

Article Annexe I

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Charente 16 Angoulême-Brie-Champniers Charente-Maritime 17 La Rochelle-Ile de Ré Vienne 86 Poitiers-Biard Provence-Alpes-Côte d'Azur Alpes-Maritimes 06 Nice-Côte d'Azur Cannes-Mandelieu Bouches-du-Rhône 13 Marseille-Provence

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