CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 055 résultats pour « Philippe HUBERT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3d5

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

à la Cour : Jugement du 04 Avril 2007 du Tribunal de Commerce de PARIS (- RG no 2004/68420 DEMANDEUR SA DEMAVIA 100 rue ARTHUR MAES 1130 BRUXELLES BELGIQUE représentée par Me GODIN PHILIIPPE

Source officielle

Page 23 sur 53

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

6137228acd580146773fe333

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

Jean-Philippe B...

Source officielle
CC

civ1

6137226bcd580146773fcc8e

Cassation

7 mars 1995

7 mars 1995

Philippe Z..., demeurant à Paris (18ème), ..., 4 / de Mme veuve Lucien B..., née Y...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

DU 8 MAI 1945, LAMBERSART 229 HERENG PHILIPPE, 32 RUE JEAN MOULIN, LAMBERSART 230 BOULANGER BERNARD, 30 RUE JEAN MOULIN, LAMBERSART 231 TAILLY ANDRE, 9 AV.

Source officielle
CC

cr

613724eccd580146774197db

Cassation

12 janvier 1988

12 janvier 1988

Justice, à PARIS, le douze janvier mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FONTAINE, les observations de la société civile professionnelle Philippe

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

éposé une plaintec/X pour abus de confiance

6962163ecdc6046d47d351b0

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Localité 7] DU MONDE FRANCE agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Charles-Hubert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89aaf

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Est-il influencé par PHILIPS ?

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ab0

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Est-il influencé par PHILIPS ?

Source officielle
CC

soc

61372690cd58014677426943

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Philippe XC..., demeurant 3, Le Bois des Iles, 91820 Boutigny-sur-Essonne, 16 / de M. Patrick M..., demeurant ..., 17 / de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb616cece1704f574756e

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

PHILIPS FRANCE DEVENUE SIGNIFY FRANCE S.A.S. NORDEON GROUP BV S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c912bd3db21cbdd8725d

Appel

26 octobre 2004

26 octobre 2004

C/ SA PHILIPPE Y...

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb619cece1704f5747576

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

PHILIPS FRANCE DEVENUE SIGNIFY FRANCE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1d5

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

., Philippe A..., UNEDIC AGS-CGEA ORLEANS, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed57

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

Philippe Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91f11

Appel

23 janvier 2015

23 janvier 2015

administrateur judiciaire pour la Sté RECAM SONOFADEX (désigné à cette fonction par jugement du Tribunal de Commerce de BLOIS en date du 14 mars 2014) AJA ASSOCIES 6 rue de la Barre 37000 TOURS Maître Hubert

Source officielle
CA

Chambre civile

6690c74a0d808eb34e45556e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [O] [U] né le 01 Janvier 1950 à [Localité 3] (MAROC), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Hubert-antoine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00209

Cassation

26 janvier 2010

26 janvier 2010

D..., Jean-Philippe Y..., Hocine E..., Christian F..., Henri G... et Jean-Pierre H..., soit qu'ils aient eu un coefficient supérieur à Monsieur X... en 1978 (190 pour Monsieur D..., 215 pour Monsieur Y

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300924

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Hubert X... et Philippe X... » ; ET AUX MOTIFS QUE « des écritures ont été déposées au greffe les 2 juin 2015 et 31 mars 2016 par Edouard, Jean, Claire, Edith et Georges X... et le syndicat des copropriétaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f54e

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

.- Administrateur judiciaire de SARL LAMS, Me Philippe A...- Représentant des créanciers de SARL LAMS, SARL LAMS, prise en la personne de son Président Mr Pierre COURT, AGS CGEA IDF OUEST le : RÉPUBLIQUE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fde330527811b0f1945342a

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

E...4, avocat postulant et plaidant, avocat au barreau de PARIS, toque : P 418 INTIMES Monsieur Jacques Philippe A... né le [...] à LILLE (59) [...]

Source officielle