Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2022, le Syndicat CGT des territoriaux 33 et le syndicat départemental sud CT 33, représentés par Me Noel , demandent au tribunal

A, représenté par Me Noell, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 25 mai 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 décembre 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui délivrer

B A, représenté par Me Noel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 décembre 2023 par laquelle la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) lui refuse

A B, représenté par Me Noel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 mai 2022 par laquelle la direction de l'administration pénitentiaire n'a pas reconnu l'imputabilité au service de l'accident

A..., représenté par Me Noel, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de prononcer la suspension de la décision du 2 décembre

A B, représenté par Me Noel, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Civrac-en-Médoc à lui verser la somme de 5788,80 euros, sauf à parfaire, en réparation de son préjudice financier, cette

E, alors qu'il s'apprêtait à atterrir sur l'aérodrome de Toussus-le-Noble ; que, le 23 janvier 2003, M.

B..., à savoir Camille X... veuve Noël B..., Stéphane B..., et Jérôme B..., ès-qualités d'héritiers ayant accepté sous bénéfice d'inventaire la succession de Noël B..., à verser à Alain K... et Pierre-Luc

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mr NOEL, président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme NOMEL, dont le siège est ...

PIERRE FRANCOIS, F... FRANCOIS BERNARD, LIPPI ANNE K... EPOUSE P..., XR... FRANCOIS, XW... MARTIN, U... ANTOINE, R... JACQUES NORBERT, LEQUIOI VEUVE XD... JOSEPHINE, XD...

d'ordre du garde des sceaux, ministre de la justice, par le procureur général près la Cour de cassation, contre le jugement du tribunal correctionnel de Paris, en date du 6 mars 2004, qui a condamné Noella

Jean-Noël, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 21 novembre 2000, qui, sur renvoi après cassation, l'a renvoyé devant la cour d'assises des HAUTES-ALPES

(NOELLE) ET DE Y... (DANIEL), EGALEMENT PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE COLMAR DU 10 NOVEMBRE 1970, QUI A STATUE SUR LES INTERETS CIVILS DANS UNE PROCEDURE SUIVIE CONTRE Z...

Le dernier de ces numéros, 6557, correspond précisément à celui du pli recommandé en verso de la pièce 2.

Résidence 1 C - Apt 2 ... et Ary Leblond 97410 ST PIERRE Représentant : Me Henri Z...

ALLIANZ IARD, en qualité d’assureur de l’EURL LES CONSTRUCTIONS DES PAYS DE VILAINE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Christophe BAILLY de la SELAS AVOLITIS, substitué par Maître Noémie CONAN

Il a poursuivi son travail de persuasion à l'égard de Noémie pour qu'elle veuille rester chez lui.