Planas, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 février 2000 par le tribunal de grande instance de Toulon (chambre des criées), au profit : 1 / de M.

(Espagne), 4 / de la société Medex fruits, société anonyme de droit espagnol, dont le siège est ... de la Plana 12005 (Espagne), 5 / de la société Invicto fruits, société anonyme de droit espagnol

Localité 2] Représentée par Me Marc GENOYER de la SCP 91 DEGRES AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [Z] [F] épouse [R] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle PLANA

delivered on 26 November 2013, the Court held that there had been a violation of Article   13 of the Convention in respect of the applicants in applications nos. 41508/07 and 50806/07 (Mr   Plaţa

la société Zurich international France, venant aux droits et obligations du Groupe Saltiel, dont le siège est ..., et actuellement ..., 3 / de la société Marine Drive Units, dont le siège est 16 Plazza

à disposition au greffe le 06 Octobre 2025 PRONONCE en audience publique par mise à disposition au greffe le 06 Octobre 2025 Par Madame Corinne MANNONI, Vice-Présidente Assistée de Madame Sylvie PLAZA

qui a été créée le 9 octobre 2007 avec pour objet social la promotion immobilière, a acquis dès l'année de sa création un terrain et des immeubles pour réaliser un projet immobilier dénommé Hermitage Plaza

48/2002 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 MAI 2005 APPELANTES : CGEA CHALON SUR SAONE 4, rue Maréchal de Lattre de Tassigny BP 338 71108 CHALON SUR SAONE CEDEX AGS DE PARIS Washington plazza

Michele Z..., demeurant 24-02 Plazza Maititi Della Y..., Ovada, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

(Hauts-de-Seine), 2 / la société Panafrican mart service, dont le siège social est Via Layetans, 20 ..., 3 / la société Naviera de galicia, dont le siège social est Navigasa 2 Piso, plaza de Orense

NOVEMBRE 2024 La société communale de Saint-Martin, société anonyme d'économie mixte, (SEMSAMAR), dont le siège est [Adresse 12], [Localité 10] et ayant un établissement Centre commercial Family Plaza

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 5e chambre civile ORDONNANCE de CADUCITE PARTIELLE article 911 du code de procédure civile N° RG 22/01379 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PLAA APPELANTE : SA MAAF ASSURANCES

accepting a friendly settlement of the case, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicant, Mr Milorad Marisavljević, is a Serbian national who was born in 1947 and lives in Velika Plana

civile ; Attendu que, pour écarter des débats les conclusions signifiées le 23 avril 2001 par la société Pierre et Vacances et par le syndicat des copropriétaires de la Résidence quartier de Costa-Plana

Planas, né le 21 juillet 1929 à Sabadel (Espagne), demeurant ... d'Auvergne (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1989, par la cour d'appel de Riom, au profit : 1°) de M.

Alessandro De X..., demeurant 3, via Plana, 10100 Turin (Italie), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

le Havre (Seine-Maritime), 2°) M. le capitaine du navire Humboldt express, dont le siège est chez Setaf, Chambre du commerce, le Havre (Seine-Maritime), 3°) M. le capitaine du navire Isla de la Plata

René Y..., commerçant, demeurant Camping d'Acotz, Playa, Quartier d'Acotz à Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1991 par la cour d'appel de Toulouse (audience

des documents suivants, relatifs au marché public ayant pour objet la rénovation du terrain de football avec piste d'athlétisme ainsi que la création d'un gazon synthétique sur le site sportif de La Plata

d'annuler la mise en demeure du 4 septembre 2024 qui lui a été faite par le préfet des Alpes-Maritimes de quitter le logement qu'elle occupe à Nice (06100), 84, boulevard Henri Sappia, résidence Las Planas