Z... avait organisé, au début des années 1990, un mécanisme qualifié de pyramide de Ponzy, les sommes remises à BLMIS, en qualité de sous-dépositaire, n'étant nullement investies contrairement aux engagements

Par suite, la requête n'est pas recevable en tant qu'elle émane du " centre équestre Poney Évasion ". 8.

été avisées, dans l'affaire entre : Monsieur [T] [M] né le 08 Janvier 1972 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] ILE DE MALTE Représenté par : Me Anne PONCY

[Localité 10] Monsieur [K] [Z] [Adresse 4] [Localité 10] Mademoiselle [F] [Z] [Adresse 4] [Localité 10] représentés par Maître Frédéric BURET, avoué à la Cour assistés de Maître Anne PONCY

aux salariés pour licenciement abusif : 8329 €, concernant les établissements de Peyrolles en Provence (1284 €), Pujaut (470 €), Croignon (662 €), Louvigny (1204 €), Grigny (2074 €), Limay (969 €) et Poincy

X... était très investi dans l'éducation de Maëva, que les liens avec sa fille étaient très forts et qu'il avait conservé le domicile commun à Chérier où l'enfant avait toujours vécu et possédait un poney

l'instruction de sa demande de raccordement déposée le 31 mai 2018, un avis défavorable à cette demande, et que le projet visé par sa demande de raccordement consiste en la création d'une pâture pour des poneys

] [X] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] représenté et assisté par Me Sophie CHAS de la SELARL CABINET CHAS, avocat au barreau de NICE substituée par Me Alice PONCER

La société Thyssenkrupp contesta toute responsabilité dans l'apparition de ces désordres qui selon elle résultaient de la fabrication des cuves par la société [K] ; elle lui suggéra de meuler et poncer

qui ont rejeté leur demande présentée au titre des deux autres désordres considérés comme les premiers juges comme apparents et non dénoncés lors de la réception ; (…) quant à la pièce de bois non poncée

Le rapport amiable du 20 octobre 2023 du Cabinet d’expertise Assistance Expertise Bâtiment indique que dans le cadre des reprises effectuées, la société a simplement poncé légèrement la bosse (localisée

la réalisation d’une nouvelle pose en ce sens que les travaux nécessiteront d’enlever le mobilier et de procéder au démontage de la cuisine, de retirer le Placoplatre, de refaire la peinture et de poncer

est portée comme étant en retard ; au début du mois de septembre, les seuils de menuiserie demandent à être repris ; à la fin du mois, le 22 septembre, il est constaté que la dalle a été coulée et poncée

procès-verbal de réception du 1er avril est annexé une liste de réserves, au nombre desquelles figurait en n° 06B la réserve levée le 17 avril 2010: «'pierres des murets : reprendre les joints et poncer

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Asnard, conseillère, - les conclusions de Mme Soler, rapporteure publique, - et les observations de Me Poncer, représentant le

La Petite F... 72200 LA FLECHE Monsieur Joel MARTIN Le Plessis A... des Mollans 72200 LA FLECHE Monsieur Dominique VINETTE La Grande G... 72200 LA FLECHE Monsieur Jacques H... 12 allée de Poncé 72200 LA

2007, le président a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre commerciale de la cour composée de : Président :Monsieur François CREZE Conseiller :Madame Gilberte PONY

: Monsieur : François CREZE, Président de Chambre, Monsieur : Hervé PROTIN, Président de Chambre, Monsieur : Gérard GROS, Conseiller, Monsieur : Patrick FIEVET, Conseiller, Madame : Gilberte PONY

L'article 27 du même règlement dispose : " A l'intérieur des limites des ports, les bateaux ne peuvent être poncés, carénés ou remis à neuf que sur les parties de terre-plein réservées à cet effet () "

[X] [S] que le 7 mars 2024 « 7 poneys » dont il n'est pas contesté par les parties qu'ils figurent dans la liste détaillée ci-dessus que l'association a proposé « la restitution du cheptel en question