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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
679331db31df9338379d281b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
dans le paragraphe suivant que la salariée est « engagée en qualité de vendeuse, catégorie employé, niveau 2A (N2A), au rayon charcuterie fromage trad. ».
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR02288
7 avril 2010
7 avril 2010
violation des articles 6 § 1 de la Convention européenne des droits de l'homme, 706-71, D. 47-12-5, D. 47-12-6, 591 et 593 du code de procédure pénale ; " en ce qu'il ressort de l'arrêt attaqué que José Ramon
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6163c2c11a5f0a71dc3c91d0
12 novembre 2009
12 novembre 2009
[N] est allé récupérer les deux sacs dans le coffre de sa voiture, afin de les remettre en rayons. M.
Source officielleChambre sociale
66921892f3a19d0db6b71201
11 juillet 2024
11 juillet 2024
le 09 Avril 2024 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Fabienne RAYON, chargé d'instruire l'affaire et qui a fait rapport.
Source officielleChambre sociale
6803319b168408c19df97dd9
17 avril 2025
17 avril 2025
, GREFFIER: Jennifer VAL lors des débats, Juliette GUILLOTIN lors de la mise à disposition DÉBATS: l'affaire a été mise en délibéré au 12 septembre 2024 pour être prorogée au 17 octobre 2024, 31
Source officielleCh. Sociale -Section B
64a7b02d3bcaf505db696674
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DBVM-V-B7F-K75D N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS Me Virginie RAMON
Source officielleChambre Sociale
64a7b20e3bcaf505db696a16
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Cela permet de prendre les produits à hauteur pour les poser sur l'étale du rayon à hauteur, j'ai toujours constaté que [H] [U] utilisait un gerbeur à levée intermédiaire pour la mise en rayon."), > de
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10264
14 octobre 2020
14 octobre 2020
B... n'était pas distribuée au rayon Marée » ; que la société A...
Source officiellesoc
6079b2029ba5988459c551a7
3 février 1972
3 février 1972
LIVRE 1ER DU CODE DU TRAVAIL, DE L'ACCORD D'ETABLISSEMENT ET DE LA CONVENTION COLLECTIVE ; ATTENDU QUE X..., EMPLOYE PAR LA SOCIETE DES GRANDS MAGASINS SIGRAND ET CIE, A NICE, EN QUALITE DE CHEF DE RAYON
Source officiellecr
61372541cd5801467741c3bf
31 mars 1993
31 mars 1993
chacun ; que s'il est exact que deux pages plus loin, existait, mais au milieu de photographies de vêtements et d'articles de vaisselle, la mention "ces articles sont en vente dans les magasins où le rayon
Source officielleCour d'Appel
6253ca35bd3db21cbdd8a59d
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Il suppose que le créancier et le débiteur de la non concurrence soient en situation de concurrence.
Source officielleChambre Sociale
5ffc5942ae76df330dcec21e
8 janvier 2021
8 janvier 2021
Une telle attitude se situe aux antipodes de ce que nous pouvions attendre de vous au regard de vos fonctions de responsable de rayon.
Source officielle5ème chambre sociale PH
652f78f5b053208318995a9b
17 octobre 2023
17 octobre 2023
La direction précise néanmoins que ces évolutions ont débuté avant l'arrivée de la directrice actuelle, et qu'elles ne sont pas spécifiques à ce magasin.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301287
26 octobre 2010
26 octobre 2010
Aucun véhicule automobile ne peut se contenter d'un si faible rayon de braquage et, qui plus est en forte pente à son origine.
Source officielleChambre sociale
6868b5249508abe8512046a0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
, GREFFIER : Maud DETANG, lors des débats et Léa ROUVRAY, lors de la mise à disposition DÉBATS: l'affaire a été mise en délibéré au 19 Juin 2025 pour être prorogée au 03 Juillet 2025 PRONONCÉ
Source officielleChambre sociale
6868b5249508abe8512046a2
3 juillet 2025
3 juillet 2025
, GREFFIER : Jennifer VAL, lors des débats et Léa ROUVRAY, lors de la mise à disposition, DÉBATS: l'affaire a été mise en délibéré au 17 Avril 2025 pour être prorogée au 26 Juin 2025 et 03 Juillet
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84dd4
17 octobre 2000
17 octobre 2000
, greffier et après qu'il en ait été délibéré par les magistrats du siège ayant assisté aux débats, les parties ayant été avisées de la date à laquelle l'arrêt serait rendu.
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
et du délibéré : Marie WALAZYC, Vice-Présidente Jean-Noël SCHMIDT, Vice-Président Myriam SAUNIER, Vice-Présidente Greffier, lors des débats et du prononcé Pascale BUSATO, Greffier DÉBATS : A
Source officielleChambre sociale
669a01a8bf9da27f384b0e30
18 juillet 2024
18 juillet 2024
« 'ufs » ne figurait pas dans sa liste de rayons imposés par l'employeur et que le rayon « frais » était contrôlé par Mme [B] ; Qu'en raison de la grève des « gilets jaunes » sur cette période, le rayon
Source officielle5ème chambre sociale PH
6798744b5b6b52f3e4a43159
27 janvier 2025
27 janvier 2025
[O] [S] verse au débat une fiche de poste type de Responsable de rayon qui correspond selon lui en tous points à ses missions confiées et exercées effectivement au sein de la SAS Sado Il explique que
Source officiellePage 23 sur 364