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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2501574_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
B..., représentée par Me Victor, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 10 janvier 2025 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée à
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2403350_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Elle soutient que : - la propriété située sur la parcelle cadastrée AP 39, au 2 rue Victor Duruy - 68 rue de Paris à Villeneuve-Saint-Georges (94190), n'offre plus les garanties de solidité nécessaires
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f47
22 janvier 2007
22 janvier 2007
DU HAMEAU DE DREVILLE ; La CAISSE D'EPARGNE a fait assigner Victor Z... et la S.C.I.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2602440_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Sur l’exception de non-lieu soulevée par le préfet de la Seine-Saint-Denis : 3.
Source officielleciv3
61372144cd580146773f25e5
16 mai 1990
16 mai 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Victor Hugo Saint Paul, dont le siège est à Paris (9ème), ..., agissant
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300233_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Hugo à Nantes, entre la station Sainte Anne, située sur l'esplanade des Riveurs, et le boulevard Victor Hugo (au nord de la rue Paul Nizan).
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300240_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Hugo à Nantes, entre la station Sainte Anne, située sur l'esplanade des Riveurs, et le boulevard Victor Hugo (au nord de la rue Paul Nizan).
Source officielleciv1
60794cf19ba5988459c478f7
26 mai 1999
26 mai 1999
X..., dans les locaux de la société Clinique Victor Parchet de Butler, sur la personne de Mme Y..., cette dernière a souffert de troubles sensitifs et moteurs de l'avant-bras gauche ; que, statuant sur
Source officielleciv1
613722eccd58014677403407
17 juin 1997
17 juin 1997
est ..., 2°/ la société Victor Y...
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2515271_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 décembre 2025, le Syndicat des copropriétaires de la résidence « Le Clos Saint-Jean » - 3 avenue Victor Hugo - 78440 Gargenville demande
Source officielleciv3
61372160cd580146773f33c4
3 octobre 1990
3 octobre 1990
anonyme Le Monument, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 décembre 1988 par la cour d'appel de Lyon (6ème chambre civile), au profit de la Société Civile Immobilière Carnot Victor
Source officielle2ème chambre
DTA_2205655_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
a délivré à la société Bati Terre un permis de construire pour la réalisation d'un immeuble de 8 logements sur un terrain situé avenue Victor Tassini ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Péray
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2217082_20221126
26 novembre 2022
26 novembre 2022
fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision du 19 octobre 2022 par laquelle le directeur des services départementaux de l'éducation nationale de Seine-Saint-Denis
Source officielle9ème Chambre
DTA_2200455_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Mme B a été recrutée en qualité d'aide-soignante par le centre hospitalier Victor Dupouy d'Argenteuil. A compter du 26 janvier 2018, elle a été placée en congé de longue durée.
Source officielle4 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007755408
26 mars 1990
26 mars 1990
son maire en exercice ; elle demande au Conseil d'Etat : 1° d'annuler le jugement en date du 23 janvier 1990 par lequel le tribunal administratif de Paris a décidé, à la demande du préfet de la Seine-Saint-Denis
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007935819
11 septembre 1996
11 septembre 1996
Victor Y... X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2511579_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
A B, représenté par Me Victor, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté daté du 19 mars 2025 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300451_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Hugo à Nantes, entre la station Sainte Anne, située sur l'esplanade des Riveurs, et le boulevard Victor Hugo (au nord de la rue Paul Nizan).
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300179_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Hugo à Nantes, entre la station Sainte Anne, située sur l'esplanade des Riveurs, et le boulevard Victor Hugo (au nord de la rue Paul Nizan).
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300187_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Hugo à Nantes, entre la station Sainte Anne, située sur l'esplanade des Riveurs, et le boulevard Victor Hugo (au nord de la rue Paul Nizan).
Source officiellePage 23 sur 160