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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd851a6
26 septembre 2000
PAGE 2 AU FOND Attendu que le 28 décembre 1999, le Doyen des juges d'instruction de BOURGES a reçu une plainte avec constitution de partie civile de Chlistiane et Thierry SA Z... contre les époux A.
6253c860bd3db21cbdd851a7
6253cc10bd3db21cbdd8f03c
15 septembre 2011
Thierry Claude Y...
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110380
1 juin 2017
André Y... lui-même pour entrer en relation avec « messcaline », derrière qui se cacheraient – selon lui – son épouse et Thierry E... et se procurer ainsi la preuve des pratiques sexuelles qu'il prête
4ème Chambre
DTA_2004581_20231206
6 décembre 2023
Sur les conclusions aux fins d'annulation Sur l'incompétence alléguée de l'auteur de l'acte : 2.
6253ccadbd3db21cbdd90e8c
7 janvier 2014
Thierry Y... ; - une attestation laconique de Mme Chantal B... qui indique avoir travaillé avec M.
Chambre civile Section 1
6710aa40be64d7e510244eb2
16 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Thierry JOUVE, président de chambre Marie-Ange BETTELANI, conseillère Emmanuelle ZAMO, conseillère GREFFIER
Chambre sociale 4-5
67932e4020da87ff5e0112a5
23 janvier 2025
[D], - réduire à de plus justes proportions le montant des sommes versées au titre des heures supplémentaires, congés payés afférents et contreparties en repos allégués par M. [D].
6253ca20bd3db21cbdd8a1fc
28 février 2008
Commerce d'ORLEANS en date du 13 Juin 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur Philippe X..., demeurant... 45160 OLIVET représenté par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Thierry
6253cbb7bd3db21cbdd8e14c
6 juin 2011
Thierry Hugues Joseph X...
4e Section - 3e Chambre
DTA_2008257_20221104
4 novembre 2022
conclue entre la société Comptoir Paris Marais et la Ville de Paris ; 2°) d'annuler la procédure d'attribution pour l'occupation de l'emplacement " situé Champ de Mars - Angle avenue Gréard et Tomy Thierry
Référé prononcé lundi
69d215cccdc6046d472df186
7 avril 2025
Copie exécutoire : CHAPRON Thierry Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE
61372162cd580146773f34cb
6 novembre 1990
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
chambre 1-11
69ce1de6cdc6046d47d51e57
Par jugement du 18 mars 2021 le tribunal de commerce de Paris a diligenté une expertise judiciaire aux fins de déterminer le montant des pertes d'exploitation alléguées par l'assuré.
7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007928332
14 mars 1997
Thierry de X... MAILLEFEU, demeurant ... ; M. de X...
1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008071933
27 juillet 2001
Thierry Z..., demeurant ..., M. Patrick A..., demeurant ..., M. Bernard C..., demeurant ..., M. Henry E..., demeurant ... à Cap d'Antibes (06160), M. Patrick F..., demeurant ..., M.
6253cad2bd3db21cbdd8c323
26 août 2008
Saint-Denis de la Réunion, désigné par ordonnance no 2008 / 82 du 21 juillet 2008 du Premier Président, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le no 08 / 1329 ENTRE Thierry
cr
61372547cd5801467741c6a7
12 février 1991
Jacqueline, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 octobre 1990, qui a renvoyé Thierry Y... devant la cour d'assises du département du VAL-DE-MARNE
6137254fcd5801467741cab8
18 décembre 1990
Thierry, inculpé de vols avec port d'arme, séquestration et arrestations illégales de personnes prises en otage, vols, escroquerie, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS
61372556cd5801467741cdc1
Thierry, X...
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