CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

8 557 résultats pour « Thierry DOU »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référé président

68ded2f46af9fd1f8095c1b4

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Cabinet THIERRY (RCS [Localité 18] N°309358349), domicilié : chez S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6d0

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

Thierry. Déboute Monsieur X... Thierry de sa demande de réintégration. Prend acte que la SAS DE LAMA s'est engagée à refaire les bulletins de salaire rectifiés depuis le 1er septembre 2000.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bcf549cdc6046d474c34e8

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

COMPARANTE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Hervé DELPUGET Juges : Monsieur Laurent PENHOUET Monsieur Thierry PRIMEY Assistés, lors des

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025833571

Admin. suprême

9 mai 2012

9 mai 2012

Thierry A, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b06e

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

répertoire général : S 06/07683 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 Décembre 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Commerce RG no 05/00707 APPELANT Monsieur Thierry

Source officielle
CC

cr

613725fecd58014677422206

Cassation

13 septembre 2000

13 septembre 2000

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'assises de L'ESSONNE, en date du 17 décembre 1999, qui, pour vol, meurtre en corrélation et falsification de chèques et usage, l'a condamné à la réclusion criminelle

Source officielle
TCOM

JUGE RAPPORTEUR

69f1c5becdc6046d47f166ab

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

a été débattue le 23/04/2026 en audience publique devant Thierry de CAMARET, président d'audience.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69ddcafccdc6046d472a2cec

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 25/01926 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XIXS Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 13 avril 2026 Thierry

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69609aa1cdc6046d47b532fb

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DE DESSAISISSEMENT N° RG 25/02819 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XNXZ Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 08 janvier 2026 Thierry

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

650d31e871dfcd83182017e0

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

DESSAISISSEMENT N° RG 23/00361 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VVLY Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 25e chambre MEE commune de la cour d'appel de Versailles du 06 Juillet 2023 Nous, Thierry

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6a0fe355cdc6046d47867f13

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 25/02890 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XOFN Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 21 mai 2026 Thierry

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2502649_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Par une requête, enregistrée le 21 février 2025 au greffe de la cour administrative d'appel de Lyon, la société Neudis, représentée par la SCP d'avocats Schmidt - Vergnon - Pélissier - Thierry - Eard-Aminthas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2503511_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

La présidente du tribunal administratif de Versailles a désigné Mme Chong-Thierry, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86ced

Appel

21 octobre 2004

21 octobre 2004

: 03/04692 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE au fond du 28 mai 2003 RG N°2000/2779 COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 21 OCTOBRE 2004 APPELANT : Maître Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caadbd3db21cbdd8bbb1

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

G. 07 / 00330 ----------------------- Thierry X... Pascal Y... Olivier Z... Philippe A... C / Me Christian B...- Co-Mandataire liquidateur de S. A. R. L.

Source officielle
CC

cr

6079a8e99ba5988459c4f2de

Cassation

30 octobre 2006

30 octobre 2006

des sources d'information ; qu'en conséquence, le moyen de nullité invoqué sera rejeté sur ce point comme mal fondé ; "1 ) alors que, les journalistes entendus par les enquêteurs, ayant refusé de donner

Source officielle
TA

1ère chambre

ériscolaires, et que leur demande pourrait parc/être réexaminée si la commune de Dev

DTA_2200967_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Dès lors, il y a lieu de leur donner acte de ce désistement. 5.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01276

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Thierry Z... ses fonctions en février 2011" (M.

Source officielle
CC

cr

613726a8cd58014677427716

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 19 février 2007, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui pour

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb2873cdc6046d475afc08

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Thierry CASELLA, Vice-Président du Tribunal des activités économiques de Marseille Assisté du Greffier Audiencier : Mme Marion SOSTEGNI présent uniquement aux débats et au prononcé de la présente ordonnance

Source officielle

Page 23 sur 428

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC230 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

S.A.R.L. DOUSSET THIERRY

SIREN 490159654Greffe du Tribunal de Commerce de poitiers

10/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

THIERRY PATRY - DOUBLET

SIREN 439675067Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon

09/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

THIERRY PATRY - DOUBLET

SIREN 439675067Greffe du Tribunal de Commerce d'alençon

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

THIERRY COUDROY TC DOUANE

SIREN 812103638Greffe du Tribunal de Commerce de dax

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

THIERRY DOUARCHE & CO

SIREN 503142549Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

09/06/2026

Voir →