Le 17 décembre 2008, l’enquêteur de l’AIG vérifia les antécédents des quatre policiers inculpés et dressa un procès-verbal à ce sujet. C.     Le non-lieu 26.

A propos d'une parcelle incorporée au domaine public maritime de la plage de Verghia (Corse-du-sud), le Conseil d'Etat a décidé «   que la circonstance que M.A. justifierait d'un titre de propriété

Toutefois, il vérifia aussi si cette apparence de parti pris était de nature à créer un réel risque d’injustice.

D’après le Gouvernement, le médecin vérifia si elle présentait des signes de déshydratation mais n’en décela aucun.

Toutefois, il vérifia aussi si cette apparence de parti pris était de nature à créer un réel risque d'injustice.

La police arriva sur les lieux, saisit la drogue et l’alcool et vérifia l’identité des mineurs présents. A.     La procédure devant le tribunal pour enfants et le placement de la mineure 7.

50336/10 27/08/2010 Giulio POLETTI 10/07/1937 SONDRIO Roberta PALOTTI   50337/10 27/08/2010 Cesare MOLTA 23/02/1941 SONDRIO Roberta PALOTTI   50338/10 27/08/2010 Emanuele LEONI 08/05/1937 VERCEIA

  » Contrairement à ce qu’il avait fait avec les dépositions d’autres témoins, le tribunal ne vérifia pas les déclarations de A. à l’aune de celles des autres témoins et ne s’y référa pas à l’appui

À cet égard, le procès-verbal indique ce qui suit   : À 9 heures 02, le juge d’instruction vérifia l’identité du requérant - qualifié d’inculpé («   Beschuldigter   ») - et lui fit connaître

Il vérifia ainsi la compatibilité de la demande de retour avec la Convention de La Haye et le règlement CE n o   2201/2003 dans ses dispositions pertinentes (paragraphe 37 ci-dessus). 82.

    La chambre de l’instruction vérifia alors si leur privation de liberté du 15   avril 2008 à 15 heures au 16 avril 2008 à 7 heures 15 (date et heure de leur arrivée en France) était conforme

Ev., le chef anesthésiologiste de la ville de Moscou, se rendit dans certains de ces hôpitaux et vérifia s’ils étaient prêts à accueillir des otages rescapés.

La police vérifia également l'identité des patients admis dans les hôpitaux psychiatriques pendant cette période, ainsi que des informations selon lesquelles, en janvier 1996, une femme ressemblant à la

    Elle vérifia ensuite s’il existait de forts soupçons quant à la commission par l’intéressée de l’infraction qui lui était reprochée.

La police vérifia aussi dans le registre des armes à feu si l’époux disposait d’une arme   ; cette recherche produisit un résultat négatif. 23.

Lorsqu’il vérifia le code SWIFT, il comprit qu’il était fictif. Il contacta alors le directeur général qui le rassura en lui disant que ce serait réglé.

. 1401/05 of 3 November 2005 I. 76/08 of 17 January 2008 NA/more than 5 years and 10 months                 46862/08 22/09/2008 Verica

        30130/22 07/06/2022 Goran ĆIRKOVIĆ 1966 22/12/2022 16/01/2023 1,000 250              30205/22 07/06/2022 Verica

à régler une somme de 949 855 euros garantie seulement par les entreprises à hauteur de 650 746 euros, soit débitrice de 299 109 euros impayée au jugement d'ouverture ; qu'en l'état actuel de la vériciation