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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019771639
14 novembre 2008
14 novembre 2008
Alain F, demeurant ..., Mme Hélène G, demeurant ..., M.
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000037605884
12 novembre 2018
12 novembre 2018
Vincent Uher, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203408_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
La rapporteure, Hélène DEFRANC-DOUSSET La présidente, Anne LEFEBVRE-SOPPELSALe greffier, Vincent DUNET La République mande et ordonne à la préfète du Loiret en ce qui la concerne ou à tous commissaires
Source officielle1ère chambre
DTA_2101009_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
La rapporteure, Hélène DEFRANC-DOUSSET La présidente, Anne LEFEBVRE-SOPPELSA Le greffier, Vincent DUNET La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale et
Source officielle1ère chambre
DTA_2300017_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 avril 2024 La rapporteure, Hélène DEFRANC-DOUSSET La première conseillère faisant fonction de présidente Armelle BEST DE GANDLe greffier,
Source officielleCour d'Appel
IE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONSc/Monsieur Samir X
6253cd09bd3db21cbdd92197
23 mars 2015
23 mars 2015
TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONS-Organisme institué par l'article L422-1 du code des assurances-pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 64 rue Defrance-94682 VINCENNES
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
5fdb5ad0eb575038c2b421e5
19 mars 2019
19 mars 2019
représenté par Maître Arthur CAMILLE de la SCP CAMILLE - VINCENS-HOUREZ, avocat au barreau de BORDEAUX La SELARL F... en qualité de Liquidateur de la SARL E...
Source officielle2ème Chambre
626cd2fabd20aa057d9f380e
29 avril 2022
29 avril 2022
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Lucie ALLAIN - Me Vincent
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60350a719a7ba9373cc04e20
29 juin 2016
29 juin 2016
- signé par Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente et par Monsieur Vincent BRÉANT, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa8d
20 février 2008
20 février 2008
CEDEX représentée par la SCP DIVISIA-SENMARTIN, avoués à la Cour assistée de Me Pierre-Vincent ROUX, avocat au barreau de PARIS Madame Béatrice Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9d8
22 mars 2007
22 mars 2007
L'APPEL : Rosa Y..., Tearo Y..., Paulina Y..., Tarome Y..., Stellio Y..., Agnèce Y..., Elisa Y..., Gabriel Y... et Hélène Y... (les consorts Y...) ont relevé appel partiel de ce jugement.
Source officiellecr
61372649cd5801467742467c
12 novembre 2003
12 novembre 2003
gérant de la société AM Distribution aux termes de laquelle le routage du n° 52 aurait été effectué entre le 1er et le 10 janvier 2001 ; que le contenu même du journal contenant les propos incriminés vient
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6618cf0b7935f50008be42a7
11 avril 2024
11 avril 2024
NISOL de la SELARL ACO, avocat au barreau de VIENNE substituée par Me Emmanuelle CLEMENT, avocat au barreau de LYON INTIMEES : S.A.S. [11] [Adresse 9] [Localité 7] représentée par Me Vincent
Source officielle3e chambre sociale
63c8eedddc5b777c90992f39
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Jugement du 24 OCTOBRE 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE D'AUDE N° RG21500212 APPELANTE : SARL [6] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Sofia SAIZ MELEIRO substituant Me Vincent
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
633bccae9be1eb3e2e926c3c
3 octobre 2022
3 octobre 2022
TMC SHIPPING ET LOGISTIC, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Maître Hélène SEURIN de la SCP DACHARRY & ASSOCIES
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6780be16780de3a214879dea
9 janvier 2025
9 janvier 2025
social [Adresse 2] Représentée par Me Frédéric GEORGES, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ E : [R] [N] née le 10 Novembre 1962 à [Localité 9] demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Hélène
Source officielle1ere Chambre
5fdd14929216677e616a7d40
16 octobre 2018
16 octobre 2018
défaillante Monsieur Vincent F... [...] défaillant Madame Jacqueline F... [...] défaillante Monsieur Louis J... [...] [...]
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60366f11ee908e0ffeaa5b01
22 octobre 2015
22 octobre 2015
toque : E1858 INTIMEE SA AXA INVESTMENT MANAGERS PARIS [Adresse 3] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmanuel BENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : J007 substituée par Me Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd89609
28 février 2007
28 février 2007
38790 DIEMOZ Représente par Me Edwige MARTIN (avocat au barreau de LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f21
23 février 2018
23 février 2018
Représentée et assistée sur l'audience par Me Jean-marc PEREZ de la SELARL HP & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : J109, substitué sur l'audience par Me Vincent NIDERPRIM , avocat au barreau
Source officiellePage 23 sur 80