Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d511
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Venant en représentation de feu son père Antoine Z... , héritier de Madame Mariuccia Z... , décédée le 5 avril 2008 né le 15 Mai 1946 à VENTISERI (20240) ... 20240 VENTISERI défaillant Monsieur Yves
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63bfb2245e2fbe7c900434f1
11 janvier 2023
11 janvier 2023
L'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 02 Mars 2022 devant la cour composée de : Présidente : Claude GATÉ, Présidente de Chambre Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves
Source officielle3e Chambre A
6162678912fe6a3e85a6c865
19 septembre 2013
19 septembre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleciv1
6137238acd5801467740b215
5 décembre 2000
5 décembre 2000
Yves X..., pris en sa qualité de mandataire à la liquidation judiciaire de la société CRC, domicilié ..., défendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° J 98-14.591 formé par : - la compagnie
Source officielleciv1
61372374cd58014677409fe3
25 janvier 2000
25 janvier 2000
Jean-Yves A..., demeurant..., 98000 Koutio (Nouvelle-Calédonie), 5/ de M. Jean-Pierre A..., 6/ de M.
Source officielleciv1
613723a9cd5801467740c9df
20 février 2001
20 février 2001
Yves A..., ès qualités d'administrateur des successions de Bernard Louis Marie de X..., décédé le 1er janvier 1987 et de Marie Juliette Adrienne Annick de Z... de Penanreun, décédée le 1er février 1992
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023946451
29 avril 2011
29 avril 2011
Jean-Yves Rossi, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Baraduc, Duhamel, avocat de M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023946458
29 avril 2011
29 avril 2011
Jean-Yves Rossi, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Boutet, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007334
29 octobre 2007
29 octobre 2007
Jean-Yves Rossi, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022024072
24 mars 2010
24 mars 2010
Jean-Yves Rossi, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Blanc, avocat de la société SLD Aix-en-Provence, venant aux droits de la SA Navarro, - les conclusions de Mme Catherine de Salins, rapporteur
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022024077
24 mars 2010
24 mars 2010
Jean-Yves Rossi, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Foussard, avocat de M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024390199
19 juillet 2011
19 juillet 2011
Jean-Yves Rossi, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de la société MMGS, - les conclusions de Mme Sophie-Justine Lieber, rapporteur public ; La parole
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024390200
19 juillet 2011
19 juillet 2011
Jean-Yves Rossi, Conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Sophie-Justine Lieber, rapporteur public ; Considérant que le pourvoi enregistré sous le n° 349068 et la requête enregistrée sous le n° 349069
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024669939
10 octobre 2011
10 octobre 2011
Jean-Yves Rossi, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021345421
25 novembre 2009
25 novembre 2009
Jean-Yves Rossi, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021468344
9 décembre 2009
9 décembre 2009
Jean-Yves Rossi, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Richard, avocat des consorts A et de Me Le Prado, avocat du centre hospitalier de Chambéry, - les conclusions de M.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008251110
15 décembre 2006
15 décembre 2006
Jean-Yves Rossi, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Spinosi, avocat de l'ASSOCIATION UNITED SIKHS et de M. A, - les conclusions de M.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007180
21 septembre 2007
21 septembre 2007
Jean-Yves Rossi, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Bachellier, Potier de la Varde, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022487079
16 juillet 2010
16 juillet 2010
Jean-Yves Rossi, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Luc-Thaler, avocat de la SELAS NORDEN et de M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024448365
26 juillet 2011
26 juillet 2011
Jean-Yves Rossi, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de Mme A, de la SCP Roger, Sevaux, avocat de l'Office national de l'indemnisation des accidents médicaux
Source officiellePage 23 sur 56