C..., architecte, avec le concours de M. X..., gérant du bureau d'études techniques ECM, chargé de la construction d'une maison d'habitation la société Mariani qui s'est fait assister de M.

X... et Z..., architectes, la société Dumez Sud (société Dumez) de la construction d'un groupe d'immeubles ; que les travaux ayant été interrompus en exécution d'une ordonnance de référé faute de réitération

[D] a conclu un contrat d'architecte pour travaux sur existant avec l'Atelier d’architecture [R] [V] portant sur une enveloppe financière de 72 771,06 euros HT avec une rémunération de l’architecte fixée

», motifs pris qu'elle ne rapportait pas la preuve d'une faute grave de l'architecte, après avoir pourtant constaté que "l'exécution partielle de la mission PRO DCE", ce dont il s'inférait que la SCI

S..., architecte, en vue de la réalisation d'un lotissement et de la construction d'une maison individuelle. M. S... a assigné N... J..., puis à la suite de son décès, ses héritières, Mme Q...

A..., architecte, par la société Socae-Copreco, entrepreneur; que des désordres ayant été constatés, le syndicat des copropriétaires de la résidence des Casseaux a assigné en réparation de son préjudice

[S], architecte, un contrat de maîtrise d'oeuvre avec mission complète pour l'extension et la réhabilitation d'une maison individuelle. 2.

X..., architecte, chargé par le district de Bayonne-Anglet-Biarritz d'une mission complète de maître d'oeuvre pour la construction de bâtiments du centre principal de secours, a confié à la société Bureau

X..., architecte ; que la société Construction Moderne Française (CMF), chargée du lot gros oeuvre, ayant été placée en liquidation des biens en cours de chantier, les travaux ont été achevés par la

P..., architecte, fait procéder à sa rénovation par la société Bâti-Travaux, depuis en liquidation des biens, assurée auprès de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP

[P] (l'architecte), assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF), des missions de maîtrise d'oeuvre de travaux d'aménagement d'une maison. 2.

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société BLP Architectes

X... comme architecte du lotissement, le lot n° 17, dans un lotissement approuvé par arrêté préfectoral, les époux A... ont confié, par contrat du 6 mai 1975, la construction, sur ce terrain, d'un chalet

Y... intervenant en sa qualité d'architecte ; qu'à la suite de l'apparition de premiers désordres, il a été procédé à la réfection de la toiture de la partie habitation par la société Mantes Etanchéité

Y... et à la Mutuelle des architectes français (la MAF) du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

erronée du siège social dans l'acte d'appel ne pouvait entraîner la nullité de cet acte ; Attendu, d'autre part, qu'ayant relevé que les opérations de l'expert avaient été rendues communes à l'architecte

dans la discipline Théories et pratiques de la conception architecturale et urbaine, sur le poste « profil n° 32 » à l'école d'architecture de Marseille, ensemble la décision du 18 octobre 2005 par laquelle

Le délai ainsi induit ne saurait être imputé à l’architecte.