Codes de loi français

Article ANNEXE III

Barème Note Homme Femme Natation (en secondes) 20 100 120 19 110 130 18 120 140 17 130 150 16 140 160 15 150 170 14 160 180 13 170 190 12 180 200 11 190 210 Natation (en mètres) 10 100 + 10 (apnée) 100 + 10 (apnée) 9

Article Etat A

(Article 50 de la loi) (En euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE ÉVALUATION 1. Recettes fiscales 11. Impôt sur le revenu 78 328 000 000 1101 Impôt sur le revenu 78 328 000 000 12.

Article 245-2.03

Pour assurer le maintien, une des solutions suivantes est retenue, pour chaque personne : -une prise de main conforme au point IV du présent article, plus un appui-corps ; -deux prises de main conformes au point IV du présent article permettant l'accrochage

LEGIARTI000026312943

DÉPARTEMENTS POPULATION TOTALE MONTANT DE LA CONTRIBUTION 01 Ain 605 892 22 007,37 02 Aisne 554 521 20 141,46 03 Allier 353 362 12 834,91 04 Alpes-de-Haute-Provence 164 519 5 975,70 05 Hautes-Alpes 141 153 5 127,00 06 Alpes-Maritimes 1 094

LEGIARTI000035436110

remplacés par les mots " le chef du service mentionné à l'article R. 155-1 du code de la sécurité sociale " ; 2° L'article 2.4 est remplacé par les dispositions suivantes : " Les administrateurs sont élus pour six ans et selon les modalités prévues aux articles

Article Annexe II

lasagnes, autres plats composés) 50 70 100 à 120 Poids de la portion de plat, comprenant denrée protidique, garniture et sauce (choucroute, paëlla, hachis parmentier, brandade, légumes farcis, raviolis, cannellonis, lasagnes, autres plats composés) 180

Article Annexe 24

Rue Edouard-Branly de la place des Trois-Horloges à la rue Pajol, y compris les parcelles AD 180 et AD 181. Rue Pajol jusqu'à l'avenue Georges-Pompidou. Avenue Georges-Pompidou jusqu'à la rue Emile-Duployé.

Article 2

différente de leur filière d'origine, justifier de la validation, dans l'Union européenne ou dans un Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou dans la Confédération suisse ou dans la Principauté d'Andorre, de trois années d'études ou de 180

Article Annexe 180-A.4

CRITÈRES DE QUALIFICATION ET D'INDÉPENDANCE POUR LES INSPECTEURS QUALIFIÉS 1 Pour procéder aux visites spécifiques visées à l'article 180-5, l'inspecteur qualifié doit être autorisé par l'autorité compétente de l'État membre. 2 Soit : 2.1. l'inspecteur

Article 1

laitière Visuel et/ou documentaire " Mesures Valeur de référence Méthode d'évaluation Report sous-vide Température (0 à 4 °C), durée maxi 10 mois, dates d'entrée (dans les 10 jours qui suivent la fin du salage) et de sortie au plus tard le 31/03

Article Annexe IV

Ille-et-Vilaine (35), Indre (36), Indre-et-Loir (37), Loir-et-Cher (41), Loire-Atlantique (44), Maine-et-Loire (49), Mayenne (53), Morbihan (56), Sarthe (72), Deux-Sèvres (79), Vendée (85), Vienne (86), Haute-Vienne (87) Rhône DDT du Rhône Ain (01), Allier (03

Article Annexe I

d'emballages, absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs Emballages et déchets d'emballages (y compris les déchets d'emballages municipaux collectés séparément) Emballages textiles 15 02 03

Article Annexe V

CALENDRIER DE VERSEMENT DES ACOMPTES DE COMPENSATION SPÉCIFIQUE VIEILLESSE (en millions d'euros) COMPENSATION spécifique vieillesse RÉVISION acomptes 2010 MONTANTS acomptes 2011 MER 05/01/2011 VEN 04/02/2011 VEN 04/03/2011 MAR 05

Article A821-80

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 71

la possibilité de fraudes lors de l'audit des comptes, homologuée par le garde des sceaux, ministre de la justice, figure ci-dessous : -à l'identification et à l'évaluation du risque d'anomalies significatives résultant de fraudes, dans les comptes ; 03

Article 2

t 2 1 124 180 t < MMD 2 1 205 Par " type d'aéronef ", on entend : - pour les transporteurs aériens, l'ensemble des aéronefs qui sont entretenus selon un même programme approuvé ; - pour les autres organismes, l'ensemble des aéronefs

Article Annexe III

Il est conseillé d'effectuer ce stage dans un service appartenant au CHU de rattachement ; Le stage libre est effectué dans les conditions prévues aux articles 15 et 29 du présent arrêté et au 4e alinéa du 3.4 de la maquette.

Article Annexe

DÉPARTEMENTS MONTANT 01 AIN 95 250 02 AISNE 42 000 03 ALLIER 73 750

LEGIARTI000051313886

: 58 0 4 00 : 59 15,5 17,5 01 : 19 10 11,5 01 : 39 6,5 9 01 : 59 3,5 01 : 00 15 17,5 01 : 20 10 11,5 01 : 40 6,5 9 02 : 00 3 01 : 01 14,5 17 01 : 21 10 11,5 01 : 41 6 9 02 : 01 2,5 01 : 02 14 16,5 01 : 22 10 11 01 : 42 6 8,5 02 : 02 2 01 : 03

Article Annexe 3

Article 3. - Prescriptions minimales 1.