- D CFS 66 D CFS 68 A - D A - D CFS 69 A - B - C - D A - B - C - D CFS 72 D D CFS 73 D D CFS 75 A - B - C - D A - B - C - D CFS 76 D D CFS 77 A - B - C - D A - B - C - D CFS 78 A - B - C - D A - B - C - D CFS 83 A - D A - D CFS 88

Article L363-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 52 > 23

Code de l'énergie

Pour l'application du titre Ier du livre III dans les îles Wallis et Futuna : 1° A l'article L. 311-3, les mots : “ et à l'article 88 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement ” sont supprimés ; 2° A l'article

Article Annexe 2

—

1 2 ans 67 75 Chargés d'éducation populaire et de jeunesse de classe exceptionnelle ÉCHELONS DURÉE MAXIMALE D'ÉCHELON VALEURS MINIMALES de références VALEURS MAXIMALES de références 5 91 100 4 4 ans 88

Article 4

—

campagne 2014 ; 3° 100 % de la prime herbagère agroenvironnementale versée en application de l'article D. 341-7 du code rural et de la pêche maritime ; si la surface graphique déclarée par l'agriculteur en 2015 dans sa demande unique est inférieure à 88

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 43

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Magasiniers des bibliothèques (décret n° 88-646 du 6 mai 1988).

Article 7

—

-238 du 14 mars 1988 Art. 10 -Décret n° 88-240 du 14 mars 1988 Art. 9 -Décret n° 88-646 du 6 mai 1988 Art. 6 -Décret n° 90-106 du 30 janvier 1990 Art. 3, Art. 4 -Décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 Art. 12 -Décret n° 91-45 du 14 janvier

Article 1

—

321 409 Rhône-Alpes 1 585 141 Total 30 367 348 ― 2 384 642 (En euros par hectolitre) RÉGION GAZOLE SUPER Alsace 4, 29 6, 05 Aquitaine 2, 77 3, 94 Auvergne 3, 34 4, 74 Bourgogne 3, 23 4, 55 Bretagne 3, 88

Article 3

—

L. 5422-9 à L. 5422-12 du code du travail ; - les périodes de disponibilité dans les conditions prévues par les articles L514-1 à L514-8 du code général de la fonction publique et pour chaque versant de la fonction publique : par les articles 42 à 51

Article 306-0 F bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 16 > 05

Code général des impôts, annexe II

des organismes de placement collectif mentionnés au même e sont composés d'immeubles bâtis respectant les conditions mentionnées aux a à c de l'article 279-0 bis A du code précité ou d'immeubles bâtis financés dans les conditions mentionnées aux articles

Article 17

—

contrôle interne budgétaire, les décisions d'engagement de dépense, hors dépenses de personnel, et d'affectations de crédits à des opérations d'investissement prises par les ordonnateurs du ministère chargé de l'éducation nationale mentionnés à l'article 88

Article 17

—

Au regard de la qualité du contrôle interne budgétaire, les décisions d'engagement de dépense, hors dépenses de personnel, et d'affectations de crédits à des opérations d'investissement prises par les ordonnateurs mentionnés à l'article 88-I du décret

Article 3

—

L. 5422-9 à L. 5422-12 du code du travail ; - les périodes de disponibilité dans les conditions prévues par les articles L. 514-1 à L. 514-8 du code général de la fonction publique et pour chaque versant de la fonction publique : par les articles 42

Article Annexe IV

—

BDE 183 DecaBDE 209 1163-19-5 Cadmium et ses composés (*) 7440-43-9 50 µg/l Tétrachlorure de carbone 56-23-5 50 µg/l Chloroalcanes C10-13 (*) 85535-84-8 50 µg/l Chlorfenvinphos 470-90-6 50 µg/l Chlorpyrifos (éthylchlorpyrifos) 2921-88

Article 3

—

vieillesse des exploitants agricoles et des salariés agricoles), et articles 3 et 4 ; - Loi n° 74-1094 du 24 décembre 1974, articles 2, 7 et 8 et 10 à 13 ; - Loi n° 75-3 du 3 janvier 1975, article 20 ; - Loi n° 75-534 du 30 juin 1975, articles 35 à 38

Article 43

—

Elle indique, en outre, que lorsque le salarié privé d'emploi en cours d'indemnisation justifie d'au moins 88 jours travaillés, la poursuite de l'indemnisation est subordonnée au fait qu'il ne renonce pas volontairement à sa dernière activité professionnelle

LEGIARTI000050068694

—

HOSP 62 - PAS-DE-CALAIS SGC DE LENS EHPAD DIDIER LAMPIN D'AVION TRÉSORERIE DE LENS 88 - VOSGES SERVICE DE GESTION COMPTABLE VICHEREY SERVICE DE GESTION

Article 1

—

SURFACE HABITABLE minimale : 88 mètres carrés. TYPES DE LOGEMENTS : VI COMPOSITION DES LOGEMENTS : 6 Pièces principales, cuisine, W.-C., salle d'eau, dégagements et volume de rangement. SURFACES HABITABLES minimales : 99 mètres carrés.

Article 93

—

. - Par exception aux dispositions de l'article 88, des connexions peuvent être réalisées dans des cas particuliers et dans des conditions bien définies, après accord du service de contrôle, entre les rails de roulement, d'une part, et les canalisations

Article Annexe VII

—

TARIFS EN EUROS TTC APPLICABLES SUR L'AUTOROUTE A 88 ENTRE FALAISE-OUEST ET SÉES Véhicules de classe 1 Falaise Ouest 0,00 Falaise Sud 1,50 x Nécy 3,60 x 3,60 Argentan Ouest x x x x Argentan Sud 3,60

LEGIARTI000032722336

—

Article 7 Le nombre total maximum d'hameçons à l'eau est fixé à 3 000 par navire.

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