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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

39 274 résultats pour « cas facultatifs »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe V-1

—

S/E Management d'un salon de coiffure U43 E5 Arts appliqués U50 E5 Sciences et technologies U52 E6 Expression française et ouverture sur le monde U60 E6 Expression française et ouverture sur le monde U60 Épreuve facultative

Article Annexe II c

—

d'activité en entreprise U61 2 orale 5 min (5) orale 5 min (5) orale 5 min (5) ou 30 min (2) Sous-épreuve E62 : conduite et réalisation d'un projet U62 6 orale 50 min orale 50 min orale 1 h 10 min Épreuve facultative

Article Annexe IIb

—

Ponctuel écrit 2 h CCF E6- Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques U6 1 CCF Ponctuel écrit 1 h 30 CCF E7- Épreuve d'Éducation physique et sportive U7 1 CCF Ponctuel pratique CCF Épreuve facultative

Article Annexe V-2

—

et S/E Management d'un salon de coiffure U43 E5 Arts appliqués U50 E5 Sciences et technologies U52 E6 Expression française et ouverture sur le monde U60 E6 Expression française et ouverture sur le monde U60 Épreuve facultative

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

Code de commerce

Date : Signature (1) Donnée facultative. (2) Rayer les mentions inutiles. (3) La définition de ces caractéristiques figure à l'article A. 762-1. (4) Donnée publiée sur le site internet public du ministère chargé du commerce.

Article Annexe VI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21

Code de commerce

Date : Signature (1) Donnée facultative. (2) Rayer les mentions inutiles. (3) La définition de ces caractéristiques figure à l'article A. 762-1. (4) Donnée publiée sur le site internet public du ministère chargé du commerce.

Article 1 bis

—

III de l'ordonnance n° 2023-77 du 8 février 2023 relative à l'exercice en société des professions libérales réglementées à l'exception des obligations de dénomination prévues au premier alinéa de l'article 41 de cette ordonnance qui deviennent facultatives

Article 2

—

4 TAUX 5 Correction de copies 0,75 € par copie 1,10 € par copie 1,73 € par copie 2,47 € par copie 5 € par copie Epreuve orale ou épreuve pratique 4,11 € par heure 5,49 € par heure 9,60 € par heure 13,72 € par heure ― Epreuve orale facultative

Article Annexe

—

au gisement par l'administration c) utiliser le code FAO pour l'espèce et l'engin d) quantité de matériel levé pour les engins dormants (nombre de casiers, longueur de filets, nombre d'hameçons) ou largeur cumulée pour les engins traînants. e) facultatif

Article 3 bis

—

Les épreuves du premier concours interne spécial institué par l'article 4 (2°) du décret du 1er août 1990 susvisé sont fixées comme suit : 1° L'épreuve écrite d'admissibilité, l'épreuve orale d'admission et l'épreuve orale facultative d'admission mentionnées

Article 26-7

—

Le cautionnement solidaire prévu aux deux premiers alinéas est facultatif lorsque le prêt souscrit par le syndicat a pour unique objectif le préfinancement de subventions publiques accordées au syndicat pour la réalisation des travaux votés.

Article 8

—

(Durée: vingt minutes; coefficient 5.) 3° Une interrogation portant sur la langue anglaise (traduction et conversation) (durée: quinze minutes; coefficient 2). 4° Une interrogation (traduction et conversation) sur la langue facultative choisie par le

Article Annexe II b

—

Ponctuel Pratique 1 h 35 Unités d'enseignement général Épreuve EG1 : UG1 3 CCF Ponctuel écrit 2 h 15 Épreuve EG2 : UG2 2 CCF Ponctuel écrit 2 h Épreuve EG3 : UG3 1 CCF Ponctuel Épreuve facultative

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

Code de commerce

A l'exception des données identifiées comme facultatives, les réponses sont obligatoires pour permettre le traitement de votre demande.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

Code de commerce

A l'exception des données identifiées comme facultatives, les réponses sont obligatoires pour permettre le traitement de votre demande.

Article Annexe IIb

—

Ponctuel écrit 2 h CCF E6 : Épreuve d'arts appliqués et cultures artistiques U6 1 CCF Ponctuel écrit 1 h 30 CCF E7 : Épreuve d'éducation physique et sportive U7 1 CCF Ponctuel CCF Épreuves facultatives

Article 3

—

Epreuve facultative Les candidats peuvent demander, lors de leur inscription, à subir, en cas d'admissibilité, une épreuve orale portant sur le développement social urbain et la politique des zones d'éducation prioritaires.

Article 9

—

Dans ce cas, ils seront crédités d'une note égale à la moyenne des notes obtenues pour cette épreuve par l'ensemble des candidats du même sexe, du concours au titre duquel ils postulent l'emploi, diminuée de trois points, sans que cette note puisse dépasser

Article 2

—

Epreuve n° 2 Etude d'un cas d'automatisation permettant d'apprécier la connaissance des techniques d'analyse, l'aptitude à la synthèse, à la rédaction d'un dossier technique et supposant éventuellement des connaissances en matière de programmation (durée

Article 3

—

Epreuve n° 2 Etude d'un cas d'automatisation permettant d'apprécier la connaissance des techniques d'analyse, l'aptitude à la synthèse, à la rédaction d'un dossier technique et supposant éventuellement des connaissances en matière de programmation (durée

Page 23 · 39 274 résultats

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