T... et la société de Vétérinaires T... Z... et F... M...

sur place par une vétérinaire au lendemain matin de sa survenance, et d'autre part d'un accident de la circulation survenu lors du transfert en clinique.

La présence à la procédure d'un compte-rendu de visite des 28 et 29 mars 2023 établi par le Dr [U] [C], vétérinaire à la clinique [8] satisfait aux conditions de forme posés par l'alinéa 2 de l'article

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'exploitation de la Clinique Paofal, société à responsabilité limitée

Le vétérinaire a conclu à un " bon examen clinique et locomoteur ce jour " et à un examen radiographique des pieds, des boulets antérieurs et des jarrets satisfaisant, en relevant " des défauts d'aplombs

Le 14 septembre 2021 Mme [N] a sollicité du vendeur le remboursement du prix de vente de cet animal, ce qu'il a accepté, ainsi que celui des frais vétérinaires déjà exposés, ce qu'il a refusé.

Le 8 décembre 2020, le vétérinaire [B] délivrait un certificat selon lequel Cookie est en état de santé apparent normal.

le 6 janvier 2024 qui avait envisagé un protocole de surveillance d'une durée de douze mois et celle du second vétérinaire le 12 janvier suivant qui leur a annoncé la mesure d'euthanasie contestée ; ils

les vétérinaires à domicile et les centres de soins des associations de protection animale, règle, sur le territoire métropolitain et dans les DOM, au sein des cabinets, cliniques et centres hospitaliers

demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que l'arrêt attaqué (Riom, 17 octobre 1995), statuant dans un litige né de la mort d'un cheval lors d'une anesthésie pratiquée par un vétérinaire

Le 28 avril 2020 dit cheval faisait par la suite l’objet d’un examen vétérinaire et radiologique par le docteur vétérinaire [U].

Jürgen Arndt, "Vice-Chairman of the Hamburg Veterinary Surgeons’ Council and himself director of a clinic in Harburg".

Sandrine à lui verser la somme de 326 € correspondant aux frais de vétérinaire (292 €) et de laboratoire (68 €), la somme de 122 € au titre des frais de vaccins des 8 décembre 2015 et 16 janvier 2016,

Le Docteur I..., vétérinaire habituel de l'écurie est intervenu à partir du 23 décembre et a procédé à des examens cliniques et des analyses sanguines.

L'assureur de Mme [P] a désigné un expert vétérinaire, le docteur [I] [U], aux fins d'expertise contradictoire de la jument.

Elle expose que la décision de délivrance de cette AMM vétérinaire indique qu'il s'agit d'une première AMM pour un médicament à usage vétérinaire et que cette qualification s'impose à l'INPI.

X..., vétérinaire, a fait exécuter des travaux de peinture dans sa clinique par un artisan dont deux ouvriers n'avaient pas été déclarés aux organismes sociaux ; que, par mise en demeure du 14 avril 1999

ou du centre hospitalier vétérinaire.

UTILISATEURS ET DISTRIBUTEURS DE L'AGROCHIMIE EUROPEENNE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir le décret n° 2005-558 du 27 mai 2005 relatif aux importations de médicaments vétérinaires

. - titulaire du certificat de fin de scolarité de l'Ecole Nationale Vétérinaire d'ALFORT, salariée en qualité d'assistante du Docteur Vétérinaire X... époux de Madame X...- lui a prodigué des soins le