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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
7 334 résultats pour « comportement abusif »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Outre les indemnités réglementairement attribuées aux officiers, le régime indemnitaire des praticiens des armées comporte : 1° bis (Abrogé) ;
Article 333-2.03
Armement normal des radeaux de survie de la classe II L'armement normal des radeaux de survie de la classe II comporte :
Article Annexe I
CARACTÉRISATION DES DÉCHETS La caractérisation des déchets comporte, selon le cas et en fonction de la catégorie de l'installation concernée, les éléments suivants :
Article 6
-Comportement au feu. er er er er 2 3 3 er 2 2
L'annexe au présent arrêté comporte les informations requises pour l'enregistrement du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles.
Article PE 13
. - En matière de comportement au feu des matériaux, les dispositions du chapitre III, du livre II, titre Ier sont applicables.
Article D214-227-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 63 > 13
L'acte d'acceptation prévu au quatrième alinéa du 3° du V de l'article L. 214-169 comporte les énonciations suivantes :
Article R2352-121-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 43 > 85
L'autorisation est refusée si le comportement du demandeur n'est pas conforme aux exigences de l'article L. 2352-1-1.
Article D3223-43
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 84 > 07
Le commandant de force maritime doit, compte tenu des instructions reçues, fixant notamment les règles de son comportement :
LEGIARTI000028903833
Le dossier transmis, pour chaque service en difficulté, par lettre recommandée à l'agence régionale de santé comporte les éléments suivants :
Article R40-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 40 > 60
Le procès-verbal prévu au II de l'article L. 40 comporte, outre les indications prévues par cet article, les mentions suivantes :
Article 41 quinquies C
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 57 > 37
Le registre prévu à l'article 286 quinquies du code général des impôts comporte, pour chaque opération, les informations suivantes :
Article D6124-211
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 10 > 17
L'équipe de coordination, outre les professionnels prévus au I de l'article D. 6124-198, comporte au moins une sage-femme.
LEGIARTI000025285552
Le dossier qui doit être envoyé par lettre recommandée à l'agence régionale de santé doit comporter les éléments suivants :
Article Annexe
Article L224-25-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 13 > 33
Tout contrat souscrit par un consommateur pour la fourniture de contenus numériques ou de services numériques comporte au moins les informations suivantes :
Article R5534-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 45 > 15
Outre les indications mentionnées à l'article R. 5534-3, le registre comporte la date du dépôt de la plainte ou de la réclamation.
Article L1441-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 34 > 53
Aucune liste ne peut comporter un nombre de candidats supérieur au nombre de postes attribués par section et conseil de prud'hommes.
Article R214-231
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 63 > 51
Lorsque l'organisme de financement comporte plusieurs compartiments, les dispositions de la présente sous-section sont applicables à chacun des compartiments.
Article R7123-10-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 53 > 22
La demande de licence comporte : 2° Un curriculum vitae indiquant, notamment, l'expérience professionnelle du demandeur à la date de la demande ;
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