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469 résultats pour « elevage de chiens »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Cahier des charges

—

La récolte des châtaignes permet aussi un important élevage. La vaine pâture est pratiquée après la récolte pour tous les animaux des villages ainsi que pour les animaux des bergers itinérants.

LEGIARTI000022779630

—

Tout opérateur intervenant pour tout ou partie dans les activités de naissage, élevage et engraissement des bovins tient à jour des registres permettant notamment de disposer de l'identification des reproducteurs et des bovins, de retracer le calendrier

Article Annexe II

—

Période en entreprise et stages 4 à 6 semaines de stages dont 3 prises sur la scolarité 1 semaine de travaux pratiques encadrés + 1 semaine de stage collectif Grille horaire : Seconde professionnelle "Productions animales" spécialité "Elevage

Article TABLEAU V

—

Emploi administratif du niveau de la catégorie B. 435 5 1er août 1990 d° d° d° 10 1er août 1991 d° d° + 22 10 1er août 1992 d° d° -47 10 1er août 1996 6° Maître de chien.

Article Annexe IV

—

Maintien 3 2 3 5 2 3 0/1 Fusilier, commando ou maître-chien (341X) Admission 2 1 2 3 2 2 0/1 Les candidats à cette spécialité dans l'armée d'active doivent satisfaire aux normes d'aptitude médicale TAP définies par instruction.

Article 1

—

. - CFPCT III Conseiller en élevage laitier. 212r 2 ans Centre de formation pour adultes de l'Abbaye. III Graphiste maquettiste infographiste. 322t 5 ans CCI de Lille métropole. - CEPRECO.

Article Annexe

—

Pour cette raison, les conditions d'ambiance ou les systèmes de conduite des élevages doivent être modifiés s'ils ne sont pas appropriés.

Article Annexe

—

A l'exception des martinets, les oiseaux doivent être libérés sur le lieu même de leur élevage et un complément de nourriture doit leur être assuré aussi longtemps que nécessaire. 1.2.2.

Article Annexe VIII

—

Chaque modification de la liste récapitulative des ANP langoustines délivrées est adressée dans le mois à la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture ainsi qu'au comité national des pêches maritimes et des élevages marins.

LEGIARTI000049858220

—

Lien entre élevage et santé humaine : Zoonose : voies de contamination, exemples de zoonoses. Traçabilité des animaux et des traitements sanitaires : réglementation concernant les médicaments vétérinaires, l'identification des animaux.

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

envisagées pour assurer l'information effective des parents, en cas de détention ou d'acquisition d'animaux présents durant l'accueil ; 3° La présence dans le lieu d'accueil, ou à proximité immédiate, d'animaux susceptibles d'être dangereux, notamment de chiens

Article Annexe II

—

Ces valeurs seront doublées lorsque les sous-produits sont destinés à l'alimentation d'animaux de zoos, chiens de meute (non traités thermiquement) ; - dans les autres cas, le contrôle portera sur l'ensemble des retraits présents dans les bacs, correspondant

Article Annexe II

—

Les différentes catégories de chiens. Les conditions d'utilisation des chiens.

Article ANNEXE 2

—

d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de la restauration 100 Installation et maintenance de cuisines lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de la restauration 101 Elevage

Article 1

—

Installateur de réseaux de communications très haut débit-FTTH 255s 3 ans Faustine Davesne - Initia formation V Agent spécialisé en sécurité privée 344t 5 ans Sécurité incendie IDF (SI.IDF) V Agent polyvalent de sécurité 344t 3 ans ADAPSA V Maître-chien

Article Annexe I

—

f) Le préfet de région compétent et les organisations professionnelles des pêches maritimes (comités régionaux et départementaux des pêches maritimes et des élevages marins, prud'homies) conservent leurs compétences en matière de réglementation des pêches

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

e) Elevages intensifs mentionnés par la rubrique 3660 de la nomenclature des installations classées : -de plus de 85 000 emplacements pour les poulets et 60 000 emplacements pour les poules ; 2 g) Usines intégrées de première fusion de la fonte

Article ANNEXE 2

—

s.o. 1 et plus - Callosciurus finlaysonii (Ecureuil de Finlayson) (*) s.o. s. o. 1 et plus - Toutes les autres espèces de Sciuridés (Écureuils, marmottes et chiens de prairie) s.o. s.o. 1 et plus - Castoridés (Castors) s.o.

Article 4

—

l'article 24 ; 79° Le décret n° 98-1261 du 29 décembre 1998 portant création de l'Office national interprofessionnel de la mer et de l'aquaculture et modifiant le décret n° 92-335 du 30 mars 1992 relatif au Comité national des pêches maritimes et des élevages

Article II

—

établissements équipés du matériel indiqué ci-après : TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL ET MALADIES PROFESSIONNELLES POUR LES SERVICES, COMMERCES ET INDUSTRIES DE L'ALIMENTATION NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Cultures et élevage

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