Codes de loi français

Article 226-3.09

A cet effet, les tuyautages débouchant directement dans les carters, et en particulier les tuyautages de dégagement de vapeur d'huile, s'il y en a, sont séparés.

Article Annexe 3

16/11/2010 texte numéro 21 h T0 C D v Vous pouvez consulter la formule dans le JO n° 265 du 16/11/2010 texte numéro 21 D v V VA LS Vous pouvez consulter les formules dans le JO n° 265 du 16/11/2010 texte numéro 21 M i i i VA VA i La pression de vapeur

Article Annexe 3

Conversion en kilowattheures des énergies relevées Le pouvoir calorifique supérieur (PCS) donne le dégagement maximal théorique de la chaleur lors de la combustion, y compris la chaleur de condensation de la vapeur d'eau produite lors de la combustion

Article 223 a-II-1/45

L'installation de matériel électrique ou autre pouvant constituer une source d'inflammation des vapeurs inflammables ne doit pas être autorisée dans ces compartiments. 9.

Article 221-II-1/26

Une attention toute particulière doit être accordée au mauvais fonctionnement des dispositifs suivants : . 1 un groupe générateur qui sert de source principale d'énergie électrique ; . 2 les sources d'alimentation en vapeur ; . 3 les dispositifs d'alimentation

Article 223 a-II-2/12

Dans les espaces où des produits d'hydrocarbures peuvent pénétrer, la surface d'isolation doit être étanche aux hydrocarbures ou vapeurs d'hydrocarbures. NAVIRES NEUFS DES CLASSES A, B, C ET D : 8.2.

Article Annexe I

Détection des gaz Des détecteurs de gaz ou vapeurs sont mis en place dans les parties de l'installation visées au point 4.1 présentant des risques en cas de dégagement ou d'accumulation importante de gaz ou de vapeurs toxiques.

Article 40

Les treizième à vingt-troisième alinéas du I de l'article 15 sont applicables lorsque le congé émane du locataire.

Article TABLEAU C

Bateaux et paquebots à vapeur pour le transport des voyageurs (Entreprise de).

Article 2

En marche normale, la chaleur produite par le coeur du réacteur sera évacuée vers le circuit secondaire des générateurs de vapeur par circulation d'eau sous pression. Cette circulation sera assurée par au moins deux des pompes primaires.

Article 21.4

METHANE IIA ≥ 0,9 > 0,8 IIB > 0,5 à < 0,9 ≥ 0,45 à ≤ 0,8 IIC ≤ 0,5 < 0,45 .2.1 Les essais doivent être effectués conformément aux procédures décrites dans les documents IEC 60079-1-1 : 2002 et IEC 79-3. .2.2 Pour les gaz et vapeurs

LEGIARTI000050802667

Activités financières et d'assurance 28 % Recherche-développement scientifique 23 % Activités informatiques et services d'information 15 % Télécommunications 14 % Administration publique 13 % Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur

Article 226-3.01

L'appareil propulsif principal, les dispositifs de commande, les tuyautages de vapeur, les circuits de combustible liquide et d'air comprimé, les circuits électriques et frigorifiques, les machines auxiliaires, les chaudières et autres capacités sous

Article R632-49

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 02 > 86

Les avis médicaux relatifs au 3° ne peuvent émaner que des médecins compétents pour donner un avis sur l'attribution de l'un des congés prévus aux 1° et 2° de l'article L. 4138-11 du code de la défense. III.

Article 706-56

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 05 > 30

Lorsque l'analyse est demandée aux services ou aux organismes de police technique et scientifique mentionnés à l'article 157-2, il n'y a pas lieu à prestation de serment et si la demande émane d'un officier de police judiciaire ou d'un agent de police

Article 2

lorsque la capacité utile est calculée en fonction de la capacité du plus grand réservoir ou récipient mobile ; - catégorie A : catégorie relative à l'oxyde d'éthyle, et à tout liquide dont le point éclair est inférieur à 0 °C et dont la pression de vapeur

Article Annexe III à l'article D353-200

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Si la dénonciation émane du bailleur, elle fait l'objet d'un acte authentique (acte notarié ou par un ministère d'huissier de justice) notifié six mois avant l'expiration de la convention ; si elle émane de l'Etat, elle fait l'objet d'un acte administratif

Article Annexe I à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Si la dénonciation émane du bailleur, elle fait l'objet d'un acte authentique (acte notarié ou par ministère d'huissier de justice) notifié six mois avant l'expiration de la période ; si elle émane de l'Etat, elle fait l'objet d'un acte administratif,

Article Annexe

Dispositif approprié intercalé entre la pompe et l'étuve, et permettant de capter la vapeur d'eau (voir schéma ci-après). 6. Mode opératoire. 6.1. Modes de prélèvement : 6.1.1.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Bateaux vapeur lac d'Annecy. Bellignite. Clinique Saint-Maurice. Dim S.A.. Durrschmit. Maison Baud. Manufacture métallurgique de Tournus. Manufrance. Maroquinerie Le Tanneur. Méribel Alpina. Ruby. Seim Rotin. Solep. T.T.H. Divonne.