Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond (Dijon, 20 septembre 1996), que M.

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par acte notarié

Pierre Y..., les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, le 15 mars 1988, Mme X..., qui exerçait la profession de voyageur-représentant-placier

X..., de la SCP Vier et Barthélémy, avocat du Crédit Lyonnais, les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par acte notarié

conformément à la loi ; Donne acte à la société Industrielle du Bois de son désistement de pourvoi à l'égard de la société anonyme Allianz ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon les énonciations

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que les époux Y...

Z..., les conclusions de Mme le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la promesse de vente, dressée

avocat de la société Crédit lyonnais, les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par acte du 30 décembre 1981, M.

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme B... possédait des bons au porteur d'une valeur approximative

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société Kuhne et Z..., agissant en qualité de commissionnaire

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par acte sous seing

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que sur requête de

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que l'Union pour l'aide au logement, dite UPAL, organisme collecteur de

Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que les époux Y...

du 25 mars 1996 le tribunal de police a condamné le prévenu et prononcé sur les intérêts civils ; Attendu que, pour infirmer le jugement et relaxer le prévenu les juges du second degré se prononcent

Célice et Blancpain, avocat de la Société générale, les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; d d Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Joint, en raison de leur connexité, les pourvois n° W 93-19.159 et n° P 93-20.923 qui s'attaquent au même arrêt; Attendu, selon les énonciations