Z..., entrepreneur de travaux, l'exécution du lot n° 14 (chauffage, ventilation) des travaux d'humanisation d'une maison de retraite ; qu'en raison d'une erreur dans la conception du plan d'installation

son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Apave alsacienne SAS et la société Studio Wolfhugel ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 5 mai 2011), que la société Arco, chargée de la conception

du tronçon 0 de l'émissaire en mer, de déterminer la cause de la déconnexion des anodes sur les ancrages des tronçons 9, 10, 12 14, 15, 16, 17 et 18 en précisant leur éventuelle imputabilité à une erreur

même s'il n'était pas prévu au contrat ; - la maîtrise d'œuvre a immédiatement réagi après avoir été informée d'une difficulté liée à un défaut de mise en œuvre en cours de chantier ; - aucune erreur

exclure toute indemnisation des préjudices causés par la suspension des travaux, qu'il convenait de « minimiser l'importance » des manquements commis par l'architecte dès lors qu'il se serait agi « d'erreurs

désordres relatifs aux déchets de chantier, à la poussière et au bruit des travaux ; - pour chacun de ces désordres, de donner son avis sur leur origine, en précisant s'ils proviennent de l'existence d'erreurs

s'ils ont connu une aggravation, - dire si les désordres allégués trouvent leur origine dans les parties communes, - rechercher les causes des désordres éventuellement constatés et les préciser (erreur

L'expert a déposé son rapport le 1er juillet 2002 : il estime que le sinistre est d'origine électrique, mais ne provient pas d'une erreur de conception ou d'exécution de FRANCE ÉLECTRICITÉ 77, d'un défaut

qu'elle a manqué à son devoir de conseil en fabricant un escalier sans avoir égard à la hauteur sous charpente de la pièce où il devait être posé ; la société Leluan Map n'étant pas responsable des erreurs

déduire que l'omission dans les travaux nécessaires de la réfection des souches de cheminées, laquelle n'a fait l'objet d'un devis établi par une autre entreprise que le 2 décembre 2004, constituait une erreur

Vérifier l'adéquation des réparations effectuées, * Dater précisément les durées d'immobilisation du véhicule, Fournir tous éléments techniques et de fait permettant de dire s'ils proviennent d'une erreur

les droits incorporels figurant dans les éléments d'actifs du fonds de commerce le droit d'exploiter l'idée industrielle de cette machine, elle n'en avait pas pour autant l'obligation de répondre des erreurs

EN REFERE, LES PRINCIPALES ERREURS OU MALFACONS QU'IL RETENAIT A LA CHARGE DE LA SOCIETE BRAUD ET A INDIQUE LA RAISON POUR LAQUELLE IL ESTIMAIT QUE LA CONCEPTION DE L'INSTALLATION DU CHAUFFAGE LUI ETAIT

déposé le 24 novembre 2024 par le docteur [I] [G], dont les constatations et les conclusions médico-légales sont acceptées par les parties, que « le docteur [S] [D] a fait un mauvais choix dans la conception

cour d'appel a faussement appliqué la stipulation litigieuse et s'est contredite ; alors que, de deuxième part, les juges du second degré se sont contredits en reprochant à l'architecte une faute de conception

sortie du canal de fuite provenait de ce que la brèche de protection avait été réalisée en retrait du radier au lieu de l'être en bordure de celui-ci, et en en déduisant que cette anomalie était une erreur

L'ordonnance de référé du 24 janvier 2011 désignant l'expert lui avait donné pour mission, notamment, d'examiner les désordres affectant le parquet, d'en rechercher les causes, dire s'ils proviennent d'une erreur

affectent la solidité de l'ouvrage ou le rendent impropre à sa destination, * rechercher les causes des désordres en précisant notamment si elles relèvent d'un vice de matériaux ou matériels, d'une erreur

décrire en indiquer la nature la date de leur apparition et leur cause et, dans l’ 'affirmative, décrire et chiffrer les travaux réparatoires nécessaires à entreprendre, – Dire s’ils proviennent d‘une erreur

l'accomplissement de sa mission et entendre si besoin est tous sachants * Constater et décrire les réserves subsistantes * Fournir tous éléments techniques et de fait permettant de dire si elles provienent d'une erreur