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445 résultats pour « organisation d'une rencontre sportive sans assurance »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0212DEC000118805

Admin. suprême

12 février 2008

12 février 2008

D’ailleurs, des rencontres avec les grands-parents pouvaient être organisées pendant l’exercice du droit de visite du requérant.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2215650_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

douze heures ; - prendre les mesures nécessaires afin d'améliorer la quantité et la diversité des activités proposées à l'ensemble des personnes détenues, notamment au quartier arrivants (études, sport

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0130JUD000967115

Admin. suprême

30 janvier 2020

30 janvier 2020

un passage plus fréquent de la société en charge de cette opération, «   de nature à apporter une réponse efficace à l’ampleur des difficultés rencontrées   ».

Source officielle
CA

1re chambre civile

69e85e8bcdc6046d47196396

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[K] a sollicité l'organisation d'une mesure d'expertise avant dire droit.

Source officielle
CC

cr

édure suivie, sur leur plaintec/MM. David Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02011

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

prévue la qualification de l'adjudant A... en qualité de chef largueur et de l'adjudant Y... en qualité de largueur, en présence de l'adjudant Marc Z..., instructeur qualifié ; que l'adjudant A... assurait

Source officielle

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