ÉTABLISSEMENTS PUBLICS SERVICES À COMPÉTENCE NATIONALE Secteur santé et solidarité Agences régionales de santé Secteur jeunesse et sport Centres de ressources, d'expertise et de performance sportive Ecole nationale des sports de montagne

Article 1

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MéditerranéeIVMaître adjoint de pont311 u5 ansMinistère de la défense- Direction du personnel de la marine-Ecole navaleIVAdjoint chef de quart de passerelle311 u5 ansMinistère de la défense- Direction du personnel de la marine-Ecole

Article 1

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II Responsable d'établissement et de services pour personnes âgées. 332p 5 ans Association nationale des cadres du social (Andesi). II Restaurateur du patrimoine. 342v 2 ans Ecoles de Condé / Condé-Paris SA.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 11

Arrêté du 18 février 1985 relatif au classement et à l'échelonnement indiciaire des personnels d'encadrement et de surveillance des écoles de cadres de sages-femmes et des écoles de sages-femmes relevant des établissements d'hospitalisation publics.

Ecoles de sages-femmes

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 11

Ecoles de sages-femmes

Article 2

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Les ouvertures des pièces donnant sur des locaux annexes non chauffés sont munies de portes ou de fenêtres. Les cheminées doivent être munies de trappes.

Article 13

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Par dérogation à l'article 9 du décret du 23 décembre 2006 précité, les personnes qui justifient de l'exercice d'une ou plusieurs activités professionnelles accomplies sous un régime juridique autre que celui d'agent public, dans des fonctions et domaines

Article L411-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 79 > 78

Code de l'action sociale et des familles

Les assistants de service social et les étudiants des écoles se préparant à l'exercice de cette profession sont tenus au secret professionnel dans les conditions et sous les réserves énoncées aux articles 226-13 et 226-14 du code pénal.

Article 1

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La nouvelle année de stage des professeurs des écoles stagiaires comprend : D'une part, des périodes d'exercice des fonctions définies à l'article 2 du décret du 1er août 1990 susvisé ; D'autre part, et sauf pour les professeurs des écoles stagiaires

Article L225-179

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 33 > 96

Code de commerce

L'assemblée générale extraordinaire peut aussi autoriser le conseil d'administration ou le directoire, selon le cas, à consentir au bénéfice des membres du personnel salarié de la société ou de certains d'entre eux, des options donnant droit à l'achat

Article 18

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Le réseau des écoles françaises à l'étranger a pour mission de coordonner les politiques de ces écoles en matière de : 1° Formation et de préparation à l'insertion professionnelle ou à l'évolution de carrière de leurs membres ; 2° Recherche et de sa

Article 21

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Les directeurs et directrices, les moniteurs et monitrices des écoles de cadres de sages-femmes, les directeurs et directrices et les moniteurs et monitrices des écoles de sages-femmes ayant à la date de publication du présent décret la qualité d'agent

Article 1

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La liste des écoles et des établissements publics locaux d'enseignement du département de la Guyane prévue à l'article 1er du décret du 5 décembre 1977 susvisé est arrêtée comme suit : - écoles et établissements publics locaux d'enseignement des communes

Article A4231-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 80 > 20

Code des transports

Les stages pratiques réalisés dans le cadre des écoles de bateliers peuvent être comptabilisés dans le livret de service combiné comme des jours de navigations sous réserve qu'ils soient attestés au moyen d'un certificat de cette école et qu'ils aient

Article D4151-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 44 > 59

Code de la santé publique

La nomination des directeurs des écoles de sages-femmes ne relevant pas du titre IV du statut général des fonctionnaires est subordonné à leur agrément par le directeur général de l'agence régionale de santé.

Article 56

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Le garde des sceaux, ministre de la justice, peut solliciter du bureau du Conseil supérieur du notariat toute information dont il dispose permettant d'apprécier les capacités professionnelles et l'honorabilité du candidat.

Article 90

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d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de l' Office national des combattants et des victimes de guerre, à l'exception des professeurs des écoles de reconversion professionnelle régis par le décret n° 90-195 du 27 février 1990 relatif au statut

Article D715-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

Les dispositions relatives aux autres écoles ou instituts extérieurs au sens de l'article L. 715-1 sont les suivantes : 1° Institut supérieur de mécanique de Paris : décret n° 90-928 du 10 octobre 1990 relatif à l'Institut supérieur de mécanique de Paris

Article 1

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Des traitements de données à caractère personnel relatifs aux " espaces numériques de travail " (ENT), appelés également “ environnements numériques de travail ” peuvent être mis en oeuvre dans les écoles, les établissements publics locaux d'enseignement

Article L131-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 98 > 26

Code de l'éducation

L'instruction obligatoire est donnée dans les établissements ou écoles publics ou privés.

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