Décisions entrant dans le champ des compétences de la direction générale des douanes et droits indirects 1 Agrément spécial pour la francisation des navires de commerce ou de plaisance.

Article 199 undecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

Code général des impôts

du présent code, ni à l'exploitation de chambres d'hôtes au sens de l'article L. 324-3 du code du tourisme ; h) La navigation de croisière, la réparation automobile, les locations sans opérateurs, à l'exception de la location directe de navires de plaisance

Article 7

—

collège ; 65° L'article 1er du décret n° 99-439 du 25 mai 1999 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice des fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance

Article Annexe

—

Neuilly-Plaisance : 142 Dépôt d'autobus : 32, boulevard Gallieni. 143 Terrain et constructions : 17 et 19, boulevard Gallieni. Le Raincy : 144 Dépôt d'autobus : 44, avenue Thiers. 145 Dépôt de matériel : 17, avenue Thiers.

LEGIARTI000034461330

—

Saint-Exupéry BEAUCOURT Besançon 0900277M Collège Lucie Aubrac MORVILLARS Besançon 0900295G Collège Vauban BELFORT Besançon 0900351T Collège Simone Signoret BELFORT Bordeaux 0240011G Collège Leroi-Gourhan LE BUGUE Bordeaux 0240015L Collège Plaisance

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

circulations sur les plans d'eau, lorsqu'elles existent, en fonction des niveaux de sûreté ; -règles concernant les accès maritimes et terrestres au plan d'eau ; -procédures applicables aux navires, bateaux (péniches), barges, navires de pêche et de plaisance

Article 10

—

énergétiques sous le régime de l'usine exercée, prévue par l' article 17 du décret n° 96-1023 du 22 novembre 1996 relatif au régime de l'usine exercée ; 28° Attestation d'identification d'utilisateur de carburant pour la navigation maritime autre que de plaisance

LEGIARTI000045166922

—

CUISINE CENT - LEZIGNAN 25110175400017 SIVU REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE BLOMAC COM 21120046400017 CAMJAC 21120053000015 LA CAPELLE-BALAGUIER 21120105800016 LA FOUILLADE 21120183500017 PLAISANCE

Article Annexe

—

Neuilly-Plaisance 77 Centre de remisage et d'entretien des autobus : 26 à 32, boulevard Gallieni. 78 Immeuble des services techniques : 10 à 12, rue Vincent-Van-Gogh.

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

de l'employeur aux marins exposés ou ayant été exposés à l'amiante admis au bénéfice d'une allocation de cessation anticipée d'activité visée au 9° de l'article L. 12 du code des pensions de retraite des marins français du commerce, de pêche ou de plaisance

Article ANNEXE 1

—

1751 1751 750160012 750813321 INSTITUT CURIE AC MCO 27 627,30 27 627,30 Ile-de-France 1751 1751 750712184 750712184 ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE PARIS AC MCO 11 758 605,81 11 758 605,81 Ile-de-France 1751 1751 750055287 750806853 AURA PARIS PLAISANCE

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Neuilly-Plaisance, Noisy-le-Grand, Noisy-le-Sec, Villemomble.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

circonscription Cantons de : Epinay-sur-Seine, Saint-Denis Sud, Saint Ouen 2e circonscription Cantons de : Pierrefitte-sur-Seine, Saint-Denis Nord-Est, Saint-Denis Nord-Ouest 3e circonscription Cantons de : Neuilly-sur-Marne, Neuilly-Plaisance

Article Annexe

—

Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles. 29.32Z-Z Fabrication d'autres équipements automobiles. 30.11Z-A Construction de navires. 30.11Z-B Transformation et équipement des navires. 30.12Z-Z Construction de bateaux de plaisance

LEGIARTI000030541821

—

et coulées de boue du 27 novembre 2014 au 30 novembre 2014 Communes de Bastide-Solages (La), Belmont-sur-Rance, Brusque, Calmels-et-le-Viala, Camarès, Cavalerie (La), Fayet, Gissac, Marnhagues-et-Latour, Mélagues, Montagnol, Montlaur, Fondamente, Plaisance

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

qu'à l'exercice non professionnel de la pêche et, d'autre part, les charges, à l'exception de celles ayant un caractère social, résultant de l'achat, de la location ou de toute autre opération faite en vue d'obtenir la disposition de résidences de plaisance

Article 217 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 31

Code général des impôts

Pour ouvrir droit à déduction, les investissements mentionnés au I réalisés dans les secteurs des transports, de la navigation de plaisance, de l'agriculture, de la pêche maritime et de l'aquaculture, de l'industrie charbonnière et de la sidérurgie, de

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Code du sport

emploi formation du sport CQP moniteur d'aviron, du 15 novembre 2023 au 15 novembre 2026 (**). 3 Conduite de séance de découverte, d'initiation et d'apprentissage de l'aviron, sur les eaux intérieures ou maritimes en fonction de l'option du permis plaisance

Article Annexe V

—

. - les ballons d'amarrage des bateaux de plaisance et autres engins d'amarrage, tels que les coffres, qu'il est recommandé de peindre en blanc ; 3.5.3.

Article ANNEXE

—

l'Étang ; Quartier Orly Parc Les Mureaux Cinq Quartiers : Bécheville, Les Bougimonts, L'Ile de France, La Vigne Blanche, Les Musiciens Magny-les-Hameaux Le Buisson Mantes-La-Jolie Le Val Fourré Mantes-la-Ville Merisiers, Plaisance

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