Les figues sont récoltées du 15 août au 15 novembre. Les figues sont cueillies directement sur l'arbre, à la main. Les figues sont récoltées à bonne maturité.

LEGIARTI000022338694

—

. ― Conditions pour le déclenchement des opérations de destruction Pour la mise en œuvre des opérations définies aux points III-2 et III-3 du présent protocole, on tiendra compte des dégâts occasionnés aux troupeaux dans les années antérieures et en

Article L77-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 24

Code de justice administrative

condition que ces projets poursuivent à titre principal une finalité agricole, qu'elle soit culturale, sylvicole, aquacole ou d'élevage ; 2° Une installation soumise à l'article L. 511-1 du même code et destinée à l'élevage de bovins, de porcs, de lapins

Article 54-0 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 04

Code général des impôts, annexe IV

Les récoltants dont les syndicats viticoles, les groupements professionnels, les caves coopératives et leurs unions embouteillant leur récolte pour leur compte ou pour leurs adhérents bénéficient du mot " Récoltant " ou de la lettre " R ". b) La marque

Article L361-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 07

Code rural (nouveau)

- Toute entreprise d'assurance qui commercialise des contrats bénéficiant de l'aide prévue au deuxième alinéa de l'article L. 361-4 est tenue de proposer à l'exploitant agricole qui en fait la demande un contrat d'assurance couvrant les pertes de récolte

Article D361-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 69 > 64

Code rural (nouveau)

d'assurance couvrant les différents biens de l'exploitation et répondant notamment aux dispositions de l'article D. 361-31 ; c) Un document établissant la nature des droits du demandeur sur les biens sinistrés ; d) Les copies des déclarations de récoltes

Article 12

—

de plantes fourragères destinés à la préservation de l'environnement naturel : a) La mention " Règles et normes UE " ; b) Le nom et l'adresse de la personne responsable de l'apposition des étiquettes ou sa marque d'identification ; c) La méthode de récolte

Article L133-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 57 > 32

Code forestier (nouveau)

A la demande des propriétaires concernés, l'autorité administrative compétente de l'Etat rapporte cette décision de mise en demeure lorsqu'elle constate que la mise en valeur agricole ou pastorale occasionne des dégâts répétés de nature à compromettre

Article 8

—

L'examen de détection des nématodes à kystes de la pomme de terre est effectué dans la période allant de la récolte de la dernière culture dans le champ à la plantation ou à l'entreposage des végétaux visés à l'article 7-2.

Article Annexe II

—

APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE COULEUR RENDEMENT RÉCOLTE 2012 hl/ha Comité régional Champagne Champagne (vin de base) B 12 000* soit 78,21 hl/ha Champagne (vin de base) R 12 000* soit 78,21 hl/ha Champagne (vin de base) Rs 12 000* soit

Article 50 duodecies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Matériels à traction animale ou mécanique, utilisés pour les usages suivants : Préparation des surfaces cultivées ; Fertilisation ; Semis et plantation ; Entretien des cultures ; Récoltes ; c. Matériels de traitement antiparasitaire ; d.

Article R623-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 32 > 99

Code de la propriété intellectuelle

obtentions végétales, pour lesquelles les agriculteurs ont le droit, en application de l'article L. 623-24-1, d'utiliser sur leur propre exploitation, sans l'autorisation de l'obtenteur, à des fins de reproduction ou de multiplication, le produit de la récolte

Article L122-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 69

Code des assurances

Sont exclus les contrats garantissant les dommages d'incendie causés aux récoltes non engrangées, aux cultures et au cheptel vif hors bâtiments. Sont également exclus les contrats garantissant les dommages d'incendie causés aux bois sur pied.

Article L912-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 44

Code rural (nouveau)

l'application des réglementations en matière de gestion des ressources halieutiques pour les espèces qui ne sont pas soumises à des totaux autorisés de captures ou à des quotas de captures en application d'un règlement de l'Union européenne et de récolte

LEGIARTI000025671392

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sur certaines communes de l'aire géographique (1) R 1,50 SAINT-ÉMILION, exclusivement pour les raisins récoltés sur certaines communes de l'aire géographique (2) R 1,00 SAINT-ÉMILION grand cru, exclusivement pour les raisins récoltés

LEGIARTI000025643730

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avec 100 % de végétaux, minéraux et vitamines (dont 70 % de céréales) Qualité France SAS, Le Guillaumet, 60, avenue du Général-de-Gaulle, 92046 Paris-La-Défense Cedex CC/46/99 Pommes produites en production fruitière intégrées et non traitées après récolte

Article Cahier des charges

—

La récolte des châtaignes permet aussi un important élevage. La vaine pâture est pratiquée après la récolte pour tous les animaux des villages ainsi que pour les animaux des bergers itinérants.

Article D156-11-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 31

Code forestier (nouveau)

s'entend des dépenses exposées au titre des opérations éligibles pour l'acquisition des biens et services suivants : a) Préparation à la régénération naturelle ou à la plantation ; b) Plants forestiers et leur mise en place ; c) Protection contre les dégâts

Article R312-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 89

Code forestier (nouveau)

souhaitée par le propriétaire dans ses bois et forêts, la surface des espaces ouverts en forêt permettant l'alimentation des cervidés ainsi que des indications sur l'évolution souhaitable des prélèvements, notamment en fonction des surfaces sensibles aux dégâts

Article Annexe II

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Strasbourg, de Toulouse, de volaille, autres saucisses variées de 50 g pièce crue (à l'unité) 1 2 2 à 3 Boulettes de bœuf, d'agneau, de mouton, ou de mélanges variés de 30 g pièce crues (à l'unité) 2 3 4 à 5 Paupiette de veau, de volaille, de lapin

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