Stéphane, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 30 décembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de recels de vols et vol aggravés, a confirmé l'ordonnance

Aleksandar, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 23 octobre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour vols et recels de vol, en état de récidive

GENERAL près la COUR D'APPEL de NIMES contre un arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, du 28 janvier 2000, qui dans la procédure suivie contre Fériz X... des chefs de tentative de vol

Marc, inculpé de tentative de vol aggravé, recel de vols, infraction à la législation sur les armes et sur les stupéfiants, association de malfaiteurs, contre l'arrêt rendu le 24 novembre 1988 par la

formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Lyon, en date du 12 mars 2021, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment, de vol

[O] [D] a formé des pourvois contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Douai, en date du 2 février 2022, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de recels de vol et

[J] [I] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Douai, en date du 17 décembre 2021, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de recels de vol aggravé

Messaoud, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 28 décembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour recel de vol en bande organisée, faux,

Walter, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 19 février 1997 qui, dans la procédure suivie contre lui, notamment des chefs de recel de faux documents administratifs

Walter, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 4 février 1997 qui, dans la procédure suivie contre lui, notamment du chef de recel de faux documents administratifs et

procédure civile, de répondre d'une atteinte à la présomption d'innocence dont ce dernier bénéficie alors qu'il fait l'objet de poursuites pénales en BELGIQUE ayant conduit à son "inculpation" du chef de recel

Z... , contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1re section, en date du 12 octobre 2018, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de recels de vols en bande

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 1re section, en date du 25 février 2020, qui, dans l'information suivie contre lui, notamment des chefs d'association de malfaiteurs, recel

U..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 7 février 2019, qui, dans la procédure suivie contre lui à Béziers des chefs de recel de vol en bande

F... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Grenoble, en date du 22 octobre 2020, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs recel de vol, infractions

K... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 2019, qui, pour recel aggravé, vols aggravés et tentative, en récidive et usurpation

Code de procédure pénale ; Les moyens étant réunis ; d Attendu que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour de Cassation en mesure de s'assurer que, pour condamner le prévenu du chef de recel

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, du 30 janvier 1996, qui, pour recel de vol et trafic d'influence, l'a condamné à la peine de 8 mois d'emprisonnement avec