Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
488 résultats pour « spécialiste orl »
CodexAI
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488 résultats pour « spécialiste orl »
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LEGIARTI000042970193
l'airDétachement Air 204 MERIGNAC (33) Electricien sur véhicules incendie et matériels d'environnement aéronautique13 ans10 000 € Armée de l'airEcole des pupilles de l'air SAINT-ISMIER (38) Agent des techniques de laboratoire en mesures physiques spécialiste
Article Annexe II
Leçon destinée à des internes non spécialistes de la discipline.
Article Annexe 34
-2-1 de la convention nationale Ces objectifs sont les suivants, en fonction de la situation du médecin : -augmenter la file active, i. e. le nombre de patients différents vus dans l'année, tous âges confondus, Pour les médecins généralistes et spécialistes
Article Annexe 2
Réalisation de deux prises de vue numériques : Spécialiste de l'image et du son 12 heures Travail réalisé à l'aide des outils et des technologies relevant du champ audiovisuel ou multimédia accompagné d'un commentaire du projet et des choix opérés
LEGIARTI000042466807
PUBLIQUES ET COMMISSAIRES PRISEURS 7020 CENTRES DE GESTION AGREES ET HABILITES AGRICOLES 8 : Médical 0029 HOSPITALISATION A BUT NON LUCRATIF FEHAP 0413 PERSONNES INADAPTEES ET HANDICAPEES ETABLISSEMENTS 1001 PERSONNES INADAPTEES MEDECINS SPECIALISTES
Article Annexe art. A211-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 44
Vous pouvez prendre l'avis de spécialistes, agent ou courtier d'assurances, avocat, conseiller juridique, médecin...
Article Annexe 6
de la santé publique, notamment son article L. 1434-4; - Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-5 et L. 162-14-4 ; - Vu l’arrêté du JJ MM AAAA portant approbation de la convention nationale des médecins généralistes et spécialistes
Article Annexe 4
de la santé publique, notamment son article L. 1434-4 ; - Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-5 et L. 162-14-4 ; - Vu l’arrêté du JJ MM AAAA portant approbation de la convention nationale des médecins généralistes et spécialistes
Article Annexe XXXII
psychothérapie de groupe et une salle pour la rééducation psychomotrice ou les rééducations collectives ; Eventuellement, les installations nécessaires pour un service d'électro-encéphalographie et un ou plusieurs bureaux destinés aux examens des spécialistes
Article Annexe I à l'art. R434-32 (7)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 54
Dans les examens fonctionnels, le spécialiste devra toujours recourir aux procédés habituels de contrôle. 6.1.6 - VISION PÉRIPHÉRIQUE - CHAMP VISUEL a) Lacune unilatérale du champ visuel.
LEGIARTI000048951794
PSYCHIATRIE 2 MÉDECIN ANESTHÉSIE-RÉANIMATION 10 MÉDECIN MÉDECINE D'URGENCE 6 PHARMACIEN BIOLOGIE MÉDCIALE 3 MÉDECIN ONCOLOGIE RADIOTHÉRAPIE 2 MÉDECIN CHIRURGIE PÉDIATRIQUE 1 MÉDECIN NÉPHROLOGIE 1 MÉDECIN DERMATOLOGIE ET VENEROLOGIE 4 MÉDECIN ORL
LEGIARTI000026025899
Nouveau Partenariat pour le développement en Afrique (NPCA), à Prétoria. 9 465 AFRIQUE DU SUD RST1 2 Conseiller dans le domaine de l'innovation technologique auprès de la Technology Innovation Agency (TIA), à Prétoria. 11 465 AFRIQUE DU SUD SR 3 Spécialiste
LEGIARTI000048725501
Les instituts thématiques sont dirigés par un directeur choisi par le président d'Université Côte d'Azur, sur proposition du conseil de l'institut, parmi les enseignants-chercheurs ou chercheurs spécialistes de la thématique concernée.
Article Annexe I
Pour le coût du spécialiste des vigilances hospitalières, une grille tarifaire réalisée par le groupe de réflexion sur la vigilance et la sécurité des essais (REVISE) a permis de traduire en ETP annuel les nombreuses activités de vigilance réalisées pour
Article Annexe 23
Composition des sections La section professionnelle est composée de 12 représentants titulaires des organisations syndicales représentatives des médecins libéraux signataires de la convention, dont 6 généralistes et 6 spécialistes.
Article 1
professionnel agricole 333t Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP) III Gestionnaire de projets évènementiels 334 Sciences-U Lyon III Agent de comptoir en tourisme 334w CCI territoriale de Tarbes et des Hautes Pyrénées II Spécialiste-conseil
Article Annexe 1
Accès aux soins 4 critères : 250 1 critère (2 missions maximum) : 700 1 600 Consultations de spécialistes de second recours ou accès à sage-femme ou chirurgien-dentiste extérieurs à la structure, au moins 0,5 ETP (points supplémentaires) 200
Article 1
l'enseignement et du conseil (IPREC) III Développeur intégrateur en réalisation d'applications web 326t 3 ans 3W academy III Adjoint de direction en hôtellerie 334p 3 ans Ecole professionnelle de tourisme et d'hôtellerie II Spécialiste-conseil
Article Annexe 3
de la santé publique, notamment son article L. 1434-4 ; - Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-5 et L. 162-14-4 ; - Vu l’arrêté du JJ MM AAAA portant approbation de la convention nationale des médecins généralistes et spécialistes
Article Annexe 5
code de la santé publique, notamment son article L. 1434-4 ;Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-5 et L. 162-14-4 ; - Vu l’arrêté du JJ MM AAAA portant approbation de la convention nationale des médecins généralistes et spécialistes
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