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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TROISIEME CHAMBRE
6870a1765b6604a26aae8877
10 juillet 2025
Les faits et la procédure antérieure : Le 26 décembre 2019 à 15 heures, Mme [E] ([V]), qui présentait une thrombose portale, a bénéficié d'un scanner abdominopelvien avec injection de produit de contraste
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100822
12 septembre 2018
X... « avait donc une thrombose en voie de constitution de la carotide interne, et le schéma de ramollissement cérébral qui s'est constitué est classique : accident transitoire le 8 septembre 2002 qui
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00125_20240612
12 juin 2024
Par ailleurs, si la thrombose fémorale développée par Mme B ne présente pas de lien avec la sténose intestinale mais constitue une complication liée à la pose d'un cathéter au cours de la prise en charge
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA03169_20240412
12 avril 2024
Cette chute lui a occasionné une fracture du plateau tibial gauche et une thrombose de l'artère poplitée.
3ème chambre
DTA_2201884_20250327
27 mars 2025
n'est pas établi, au motif que plusieurs causes sont susceptibles d'être à l'origine du décès, qu'il s'agisse d'un aléa thérapeutique s'étant traduit par un infarctus, une embolie pulmonaire ou une thrombose
DCA_23MA02976_20251219
19 décembre 2025
expertise réalisé par le docteur A... et remis le 25 septembre 2014 à la CCI PACA, que devant un tableau clinique faisant suite à une douleur soudaine dans le mollet gauche et une échographie montrant une thrombose
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0705JUD003193004
5 juillet 2007
The applicant was already in a serious condition when delivery was performed by caesarean section, by which time hypoxia had already caused arterial thrombosis.
Cour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92348
28 avril 2015
L'examen écho-doppler ce jour ne révèle pas de thrombose récente. II existe par contre à mon avis une rupture partielle du tendon d'Achille et une déchirure du muscle jumeau interne.
Chambre civile
63119d956f0d304f138e5e62
31 août 2022
Il est précisé dans ce courrier que' la dissection s'arrêtait à l'origine au tronc artériel brachiocéphalique, le faux chenal était thrombosé et qu'il n'a donc pas été nécessaire de remplacer la valve
Rétention_recoursJLD
64f816690a9accd9695a42f7
5 septembre 2023
signer toutes les semaines au commissariat, et avoir la chance de sortir avec un départ au plus tard le 10 octobre prochain, pour aller en Italie, - il a un passeport géorgien, - il souffre d'une thrombose
PS ctx protection soc 4
685304d33dab2c52f54ec524
2 avril 2025
En statff thrombose, nous avions validé l’arrêt des anti-vitamines K depuis deux ans ce que je lui signale ce jour ; elle peut donc arrêter définitivement la [10].
CTX PROTECTION SOCIALE
67f0335c02fc178212f81f42
4 avril 2025
Il lui est diagnostiqué une crise généralisée tonico-clonique révélant une thrombose veineuse corticale temporale gauche et des sinus transverses et sigmoïde gauches avec hématome temporal gauche associé
Reconduite à la frontière
DTA_2513459_20251114
14 novembre 2025
En outre, bien qu’il justifie avoir récemment consulté un médecin en raison d’une thrombose des hémorroïdes, il n’établit pas l’impossibilité de bénéficier d’un suivi médical en Croatie, et ne justifie
5ème chambre
DTA_2501791_20250708
8 juillet 2025
Il ressort néanmoins des pièces du dossier que, à la suite d'une thrombose veineuse non détectée par le système médical albanais, M.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2502203_20250612
12 juin 2025
Il a subi une artério-embolisation bronchique dont les suites ont été marquées par une thrombose d'une artère médullaire antérieure avec une paraplégie motrice évoluant vers une monoplégie inférieure gauche
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2500801_20250912
12 septembre 2025
Il sera finalement décidé une prise en charge chirurgicale le 16 mai 2022 qui s'est compliquée d'une thrombose de la carotide interne gauche. M. B a présenté au réveil une hémiplégie droite.
CHAMBRE 1
DTA_2303152_20260212
12 février 2026
En revanche, et en second lieu, les requérants soutiennent également qu’au regard du risque connu de thrombose engendré par le traitement prescrit à E...
7ème chambre
DTA_2305707_20240222
22 février 2024
C a fait l'objet d'une hospitalisation en février 2023 en raison d'une thrombose du TIPS qui lui a été posé, il ne ressort cependant des pièces du dossier ni que cette intervention chirurgicale, pour nécessaire
2ème chambre
DTA_2505080_20260507
7 mai 2026
Il ressort des pièces du dossier que Mme B... est atteinte de la maladie de Behçet, une maladie chronique auto-inflammatoire qui se manifeste par des thromboses veineuses et embolies pulmonaires ainsi
ECLI:FR:CCASS:2017:C110339
24 mai 2017
« morbi-mortalité » découlant de ce qu'il se serait agi d'une intervention itérative en urgence sur un patient de 61 ans en état d'ischémie aigüe bilatérale des membres inférieurs par suite d'une thrombose
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