Codes de loi français

Article R229-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 19

projets de démonstration en vue de la réduction des émissions et de l'adaptation au changement climatique, y compris la participation à des initiatives s'inscrivant dans le cadre du plan stratégique européen pour les technologies énergétiques et des plates-formes

Article Annexe II

Mobilités, flux et réseaux de communication dans la mondialisation - Roissy : plate-forme multimodale et hub mondial (étude de cas). - La connexion inégale du territoire français à l'Europe et au monde par les réseaux de transport et le numérique.

Article Annexe Ia

particulièrement concurrentiel, l'ensemble de ces évolutions pousse les entreprises à s'adapter par des moyens variés : - réactivité plus grande aux besoins des clients ; - création de nouvelles gammes de services aux industriels, importateurs, exportateurs et plates

Article 227-2.10

Les panneaux à plat pont boulonnés peuvent être acceptés mais exclusivement comme moyens d'accès à utiliser au port uniquement, pour intervention sur l'installation propulsive par exemple. 2.

Article 229-II-1.20

L'Administration peut autoriser l'emploi d'indicateurs de niveau de combustible à verres plats avec des sectionnements à fermeture automatique entre les indicateurs et les citernes à combustible. 13.

Article 240-1.02

façon non destructive, sans affecter l'intégralité structurelle du bateau, par exemple les espars, bout-dehors, balcons avant ou arrière, ferrures d'étraves, gouvernails, embases de propulsions, moteurs hors-bord et leur chaise ou plaque de fixation, plates-formes

Article 2

susceptible d'être tirée journellement des fours ; Verres non spéciaux : tous les verres silico-sodo-calciques ou silico-potasso-calciques qui sont à la base de la fabrication de la majorité (plus de 90 %) des objets en verre, et en particulier du verre plat

LEGIARTI000049821343

Ils sont également susceptibles de jouer un rôle dans la préparation de la sortie, notamment des personnes reconnues réfugiées ou bénéficiant de la protection subsidiaire (service public de l'emploi, plate-forme CAI, services intégrés d'accueil et d'orientation

Article Annexe unique

de table minimum par personne (2 verres, 2 assiettes, 1 grande cuillère, 1 petite cuillère, 1 couteau, 1 fourchette) Vaisselle non dépareillée X 3 X X X X X 54 Equipement pour la préparation des repas, au minimum : 1 saladier, 1 plat

Article Annexe III

L'une des préparations est un plat principal chaud élaboré avec garniture(s), l'autre peut être un hors-d'œuvre, un potage, une entrée ou un dessert. Les préparations peuvent être dressées au plat ou à l'assiette.

Article ANNEXE I

Prise en charge des coûts des opérations de collecte assurées par les collectivités territoriales et leurs groupements dans le cadre du service public de gestion des déchets (SPGD) -composants contenant du mercure (hors lampes et écrans plats) ; L'éco-organisme

Article 151-1.08

à l'inspecteur et à l'autorité du port d'arrivée une attestation de conformité de l'opération de remorquage à la résolution OMI A. 765 (18) sur la sécurité des navires et autres objets flottants remorqués, y compris les installations, ouvrages et plates-formes

Article 221-II-1/02

Lorsque les formes de la partie inférieure du maître-couple sont creuses ou lorsqu'il existe des galbords épais, cette distance est mesurée à partir du point où le prolongement, vers l'axe, de la ligne de la partie plate des fonds coupe l'axe longitudinal

Article Annexe

vins et alcools utilisés en cuisine ; -la gestion des produits ; -la conservation des produits. 2) Les préparations et les cuissons Les fonds et sauces de base, les hors-d'oeuvre, les modes de liaison, les pâtes, farinages à base de céréales, les plats

Article 245-2.03

Les parties vitrées des panneaux et des écoutilles à plat pont situées dans des zones de manœuvre sont également équipées de dispositifs antidérapants, de manière à ce que la plus grande longueur mesurée entre deux surfaces antidérapantes n'excède jamais

Article 221-III/03

Lorsque les formes de la partie inférieure du maître-couple sont creuses ou lorsqu'il existe des galbords épais, cette distance est mesurée en partant du point où le prolongement vers l'axe de la ligne de la partie plate des fonds coupe les côtés de la

Article Annexe IV

Dans le cas d'appareils à exploration à plat, la largeur du papier sera de 21 centimètres. Transmission du son : sur la même fréquence avant et après la transmission de l'image. 3.

LEGIARTI000041943116

sans trébuchement oui 14.02.02 Antidérapants des surfaces 14.02.03 Peinture pour bollard et obstacles contraste avec le pont 14.02.04 Équipement des bords extérieurs des ponts, des plats-bords et autres postes de travail 30/12/2020 (1er phrase)

Article Annexe

Des plates-formes technologiques, susceptibles de tester en grandeur nature des services nouveaux pour en évaluer l'impact, doivent aussi pouvoir être accessibles dans l'environnement immédiat de l'école.