Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
72 969 résultats pour « Article REFERENTIEL DU METIER D'AUTEUR Code inconnu »
ARTICLE
CODE
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
72 969 résultats pour « Article REFERENTIEL DU METIER D'AUTEUR Code inconnu »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification sont disponibles sur le site www.emploi.gouv.fr.
Article 2
Le référentiel d'emploi, d'activité, de compétences et le référentiel de certification sont disponibles sur le site www.emploi.gouv.fr .
Article 2
Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification sont disponibles sur le site www.emploi.gouv.fr.
Article 2
Le référentiel d'emploi, d'activité, de compétences et le référentiel de certification sont disponibles sur le site www.emploi.gouv.fr .
Article 2
Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification sont disponibles sur le site www.emploi.gouv.fr.
Article 2
Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification sont disponibles sur le site www.emploi.gouv.fr.
Article 2
Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification sont disponibles sur le site www.emploi.gouv.fr.
Article 2
Le référentiel d'emploi, d'activité, de compétences et le référentiel de certification sont disponibles sur le site www.emploi.gouv.fr.
Article 2
Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification sont disponibles sur le site www.emploi.gouv.fr.
Article 4
A compter de la première date mentionnée à l'article 2 : 1° Les services gérés par la chambre de métiers et de l'artisanat des Alpes-Maritimes sont pris en charge par la chambre de métiers et de l'artisanat de région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Article 2123-7
Les personnels scientifiques de la police nationale sont chargés de missions opérationnelles d'investigations techniques et scientifiques portant notamment sur la recherche et l'identification d'auteurs d'infractions en vue de leur présentation à l'autorité
Article 253-8
Les personnels scientifiques sont principalement chargés de missions opérationnelles d'investigations techniques et scientifiques portant notamment sur la recherche et l'identification d'auteurs d'infraction en vue de leur présentation à l'autorité judiciaire
Article 2124-7
Les personnels scientifiques de la police nationale sont chargés de missions opérationnelles d'investigations techniques et scientifiques portant notamment sur la recherche et l'identification d'auteurs d'infractions en vue de leur présentation à l'autorité
Article L251-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 68 > 82
professionnelles représentatives des distributeurs de ces œuvres, les organisations professionnelles représentatives des éditeurs de services de télévision, ou un ensemble d'éditeurs de services de télévision représentatifs, les organismes professionnels d'auteurs
Article L251-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 68 > 82
professionnelles représentatives des distributeurs de ces œuvres, les organisations professionnelles représentatives des éditeurs de services de télévision ou un ensemble d'éditeurs de services de télévision représentatifs, les organismes professionnels d'auteurs
Article Annexe II
de la protection et de la gestion de l'environnement Métiers de la santé : nutrition, alimentation Métiers de la santé : technologies Métiers de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme Métiers des ressources naturelles et de la forêt
LEGIARTI000041648042
Dans ce cas, l'utilisation de ce chalut doit être déclarée avec le code engin FAO OTB. Article 15 15.1. Débarquement Article 16 Les fileyeurs doivent obligatoirement être munis d'un maillage d'au moins 100 mm.
Article 14
Pour chaque formation, l'organisme de formation élabore dans les conditions fixées par les référentiels ou guides nationaux visés à l'article 4 : - un référentiel interne relatif à l'organisation de la formation, décrivant le parcours de formation permettant
Article Annexe I
RÉFÉRENTIEL MÉTIER DU CORPS DES CONSEILLERS TECHNIQUES ET PÉDAGOGIQUES SUPÉRIEURS Cadre supérieur du ministère en charge de la jeunesse et des sports exerçant, à partir d'un domaine d'activités ou d'un champ disciplinaire, des fonctions d'expertise
Article 1
Le présent arrêté fixe le référentiel national des associations agréées d'aide aux victimes d'infraction et précise les modalités d'appréciation des critères d'agrément des associations d'aides aux victimes d'infraction pénale visés à l'article D. 1-12
Page 24 · 72 969 résultats