A produit trois billets d'autobus au nom de son épouse, tendant à démontrer qu'elle s'est rendue au Maroc à trois reprises depuis qu'il y est lui-même retourné, il n'est pas établi qu'elle ait elle-même

Alors que la coopérative à laquelle le requérant était adhèrent avait une licence d’exploitation d’une certaine ligne de transport par autobus à Mersin, obtenue par le biais de contrat de concession publique

de tentative d'enlèvement de mineure de 15 ans, en état de récidive, l'arrêt attaqué énonce qu'étant conducteur d'un véhicule, il se serait arrêté à la hauteur d'une enfant de 12 ans qui attendait l'autobus

EST LE DIRECTEUR GENERAL, ONT FAIT APPOSER SUR LES 127 AUTOBUS CIRCULANT DANS GRENOBLE DU 9 AU 15 AVRIL 1974, DES PANNEAUX PUBLICITAIRES PORTANT L'INSCRIPTION " POKER, DU FRUIT PRET A BOIRE " ; QUE LA

X... a bien renouvelé son détachement jusqu'à son départ à la retraite et que l'arrêté municipal prévoyait que l'intéressé serait rattaché à la convention collective nationale des tramways, autobus et

PAIEMENTS ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE La SAS [Adresse 2] [Adresse 3] Société par actions simplifiée L'aménagement de tous types de véhicules automobiles, d'autobus

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que, par lettre du 28 mars 1990, le président du conseil général des Pyrénées-Orientales indiquait au directeur départemental de l'équipement que la ligne d'autobus

Y... et X... devant le tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion ; Considérant que la circonstance, à la supposer établie, que l'autobus communal ait été utilisé pour transporter les électeurs

aux obligations de publicité et de mise en concurrence qui lui incombaient dans le cadre de la passation du marché, dit Eve 3', relatif à l'équipement en système de vidéo-surveillance de son parc d'autobus

X... se trouvait dans le couloir réservé à la R.A.T.P. où il pouvait s'assurer qu'aucun autobus n'arrivait, et avait marqué un temps d'arrêt à la limite de ce couloir pour pouvoir s'intégrer dans les meilleurs

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que le 13 avril 1983, Amar X..., qui se rendait à son travail dans un autobus, a été victime

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Y... a été engagée le 17 décembre 1980 par la Société des transports de l'agglomération paloise (STAP) en qualité de conducteur receveur d'autobus

constater l'irrégularité de la procédure d'attribution portant sur les lots n° 39, 56, 57, 58 et 59 de l'accord cadre de fourniture de pièces de rechange des rampes UFR et des rampes neuves pour les autobus

part, à l'intérieur de la zone urbaine, les usagers ne bénéficient de la suppression de la tarification par section que sur certaines lignes et uniquement pour le déplacement effectué à bord du même autobus

Le procès-verbal d’arrestation établi le même jour, à 23   heures, par les gendarmes, indiquait ce qui suit   : à la suite de l’incendie d’un autobus à Zeytinburnu (Istanbul), la gendarmerie

LES ZONES D'AFFICHAGE RESTREINT, OU POURRONT ETRE APPOSES DES PANNEAUX PUBLICITAIRES; QUE CETTE LISTE, QUI COMPREND PLUS DE CENT EMPLACEMENTS APPARTENANT A DES PARTICULIERS ET UNE QUINZAINE D'ABRIS D'AUTOBUS

l'article L. 521-3 du code du travail et l'article 1382 du code civil ; 2°/ que pour juger que ces préavis à répétition ne constituaient pas un usage abusif du droit de grève, bien qu'un seul dépôt d'autobus

Santos, engagé le 23 avril 1979 par la société Transports Daniel Mayer en qualité de conducteur-receveur d'autobus, titulaire des mandats de délégué syndical, de délégué du personnel, de membre élu du