SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE Me Bertrand COSTE de la SCP VILLENEAU ROHART SIMON ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Me Olivier AVRAMO

B C (D A - structure généraliste) exerçant 16, rue de Marnes Bâtiment A à Ville-d'Avray (92410), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents contractuels et

Jean-Paul X..., demeurant ..., 92410 Ville d'Avray, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 février 2000, où étaient présents : M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° Q 95-40.942 formé par le Syndicat des psychiatres français, dont le siège est 23, rue Pradier, 92410 Avray

Gilles C..., demeurant ... à Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), 5 / de Mme Marie-France C..., épouse A..., demeurant ... à La Ville d'Avray (Hauts-de-Seine), 6 / de Mme Christine C..., épouse D..., demeurant

Bosnia-Herzegovina (no. 28971/05) Avram v. Moldova (no. 2886/05) Tudor-Auto S.R.L. (No. 1) v. Moldova and Triplu-Tudor S.R.L. v. Moldova, and Tudor-Auto S.R.L. (No. 2) v.

/07/2022 Nicolae-Marian VLAD 1999       Rahova, Giurgiu and Gherla Prisons 01/07/2020 pending More than 5 year(s) and 7 month(s) and 18 day(s)   28847/22 04/10/2022 Adrian-Marian AVRAM

Mr Avram Traykov FILIPOV 1999 Bulgarian 8. Mr Krasimir Traykov FILIPOV 1990 Bulgarian 9. Mr Isus Trayanov GEORGIEV 2002 Bulgarian 10. Mr Mladen Iskrov GEORGIEV 2010 Bulgarian 11.

BURNEI 03/04/1968   Household (2 applicants) Ingrid-Wilfede ZIEGLER 10/03/1985 Constanța-Stela ZIEGLER 05/03/1950   Grigore IONISIE 06/01/1951   Ioan ISPAS 05/01/1947     Adriana AVRAM

l'article R. 123-11 du code de l'environnement et est entachée d'irrégularités faute d'inclure outre Boulogne-Billancourt et Meudon, les communes de Sèvres, Issy-les-Moulineaux, Vanves, Chaville, Ville d'Avray

AVRANE, Juge Chargé d'instruire l'affaire Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal.

né le ... à PARIS 14 (75014) ... 92410 VILLE D AVRAY comparant en personne, assisté de la SCP LECLERC DE HAUTECLOCQUE-PONCINS ET ASSOCIES avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 282

AVRANE, Juge Chargé d'instruire l'affaire Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal.

divorce sur le fondement de l'article 242 du Code civil ; - recevoir Madame Y... en sa demande reconventionnelle et la dire bien fondée ; - en conséquence, prononcer le divorce d'entre les époux Z...avarro

cotisations de retraite de madame X... quand il résulte de ses propres constatations que la salariée avait la qualité de « salariée multi employeurs » travaillant également pour le compte de l'IUP de Ville d'Avray

Jacques Y..., demeurant à Rubelles (Seine-et-Marne), ..., 5°/ de Mme Pascaline X..., demeurant à Ville d'Avray (Hauts-de-Seine), ..., 6°/ de M.

l'immeuble de la SAS Carrefour Property France, d'une superficie de 5 777 m2 (pondérée à 4 072 m2) a été déterminée par comparaison avec le local-type n° 26 du procès-verbal de la commune de Ville-d'Avray

l'immeuble de la SAS Carrefour Property France, d'une superficie de 5 777 m2 (pondérée à 4 072 m2) a été déterminée par comparaison avec le local-type n° 26 du procès-verbal de la commune de Ville-d'Avray