[SG] [KC], né le 8 octobre 1962 à [Localité 31] ; Toutes deux ayants-droit de [K] [JY], née en 1819 à [Localité 45] et décédée le 17 mai 1869 à [Localité 26] ; Représentés par Me Paméla CERAN-JERUSALEMY

[I] [YE] [OX], né le 18 mai 1996 à [Localité 17], de nationalité française, demeurant à [Localité 17] [Adresse 11] Les intimés n° 6 à 9, représenté par Me Paméla CERAN-JERUSALEMY, avocat au barreau

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (BORDEAUX, 1ER MARS 1973), RECES ETAIT GERANT DE LA SOCIETE COMPTOIR CERAMIQUE DU SARLADAIS QUI A

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE CERDAN, AGENT DE L'ELECTRICITE DE FRANCE A TROUVE LA MORT DANS UNE COLLISION DE SENS INVERSE ENTRE SA VOITURE ET CELLE DE

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE (BORDEAUX, 16 MAI 1974), AYANT STATUE SUR LES CONTREDITS FORMES, D'UNE PART, PAR AYRAULT ET LA SOCIETE LE PLANCHER ERO CERAME PRECONTRAINT ET, D'AUTRE

Dahmane Y..., demeurant ..., en cassation d'un même arrêt rendu le 29 février 1996 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambres n 1 et sociale), au profit : 1 / de la société Caraïbe carrelage céramique

X..., de la société Opale céramique, de la société Seferba, de la société SNEGB, de la société Tourret et fils, de la société Triacca et de M. B..., ès qualités, les conclusions de M.

Arrêt signé par François CERTNER, Président et Sylvie HAUGUEL, Greffière auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Jacques Z..., - L'association des étudiants juifs de Jérusalem ouest, parties civiles contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 18 février 2016, qui, pour injure publique envers

juillet 1945 à Nancy, demeurant ... 2089 AUSTRALIE ; Jean-Jacques X... , né le 22 juin 1952 à Nancy, demeurant ... à Paris 16ème ; Colette Marguerite X... née le 17 mars 1947 à Nancy, demeurant à Jérusalem

Montferrand, et conseiller délégué au bureau, en charge de la voirie de proximité et relation avec les usagers de la voirie, a été victime d'une chute le 12 décembre 2013, alors qu'il était en déplacement à Jérusalem

tombeau familial, marqué par les voyages en Orient de son commanditaire, Jean-Pierre Garreau, entrepreneur nantais, la tour octogonale de la chapelle pouvant rappeler un minaret et son dôme celui de Jérusalem

One of the events foreseen for 31 January 1997 was called the “Jerusalem Night”.

administrative : 1°) d'ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde des libertés fondamentales dont ils se prévalent ; 2°) d'enjoindre à l'Etat français et/ou au chef du poste consulaire à Jérusalem

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société I Ceram

X... et à cinq autres salariés des rappels de salaire, et au Syndicat général de la céramique de Limoges et à la Fédération nationale des travailleurs de la céramique CGT des dommages-intérêts, l'arrêt

Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Vu l'article 5 de la convention collective nationale de la céramique et l'accord d'établissement du 27 mai 1983 conclu en application de

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Monsieur [N] s’est vu poser 4 couronnes métallo-céramiques avec des radiographies de contrôle en Roumanie entre les 13 et 20 mai 2025 pour un coût de 1.220 euros.

La société CERAMTEC GmbH ne conteste pas fabriquer la tête en céramique et l'insert en céramique présent positionné dans la cupule faisant partie de l'ensemble constitutif d'une prothèse de hanche.