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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372175cd580146773f3ec0
10 avril 1991
10 avril 1991
(Bouches-du-Rhône), 58°/ de Mme Caroline XT... épouse YO..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 59°/ de CB...
Source officielleChambre 1-2
68f1d90b9abd0e067a2193b9
16 octobre 2025
16 octobre 2025
épouse [H] [T] [H] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DES BOUCHES DU-RHONE Organisme FONDS DE GARANTIE OMMAGES (FGAO) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f95
5 octobre 2017
5 octobre 2017
débattue le 04 JUILLET 2017, en audience publique, Madame Brigitte DEVILLE Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Monsieur Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935ea
14 octobre 2016
14 octobre 2016
qualité de liquidateur de la Société PJF demeurant... 04 Représentée et assistée sur l'audience par Me François PARIS de la SCP DPG Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C0051 Madame Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd25
27 avril 2011
27 avril 2011
No 10/ 01542 AFFAIRE : Yvette X... épouse Y... ... C/ Julienne Z... ...
Source officiellePCP JCP ACR référé
66fee087172da17169e9a66b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Alexandra BOISSET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yves CLAISSE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b798
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Y... 10 kms ... 97200 FORT DE FRANCE représenté par la SCP Pascale NABOUDET-VOGEL - Caroline Z..., avoués à la Cour assisté de Me Stéphane SAINT LANNE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0231
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101305
14 novembre 2012
14 novembre 2012
Yves Y... et M. Yann X.... M. Yann X... tiendra M. Yves Y... informé de la survenance des résultats judiciaires en lui adressant, dès qu'il les obtiendra et sans qu'il soit nécessaire que M.
Source officielleChambre 1-2
69615405cdc6046d47c5f7ee
8 janvier 2026
8 janvier 2026
d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Madame [E] [P] née le [Date naissance 13] 1984 à [Localité 44], demeurant [Adresse 55] représentée par Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI
Source officielle5e chambre Pole social
651fa571c601f083189917bd
5 octobre 2023
5 octobre 2023
social ARRÊT DU 05 OCTOBRE 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du TJ d'AVIGNON en date du 31 Mars 2022, N°16/00459 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Monsieur Yves
Source officielle1ère Chambre A
603317d850706d8993503245
28 septembre 2017
28 septembre 2017
application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 JUIN 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Yves
Source officielle1ère Chambre A
6033f88033a1eaa8e5746b52
23 février 2017
23 février 2017
BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre
Source officielle3e Chambre A
616263c810de15342de1484f
3 octobre 2013
3 octobre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f94
7 septembre 2017
7 septembre 2017
application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 MAI 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925b7
2 mars 2015
2 mars 2015
MONTPELLIER CEDEX 2 représenté par Me Laurent SALLELES, avocat au barreau de Montpellier COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne BESSON, président de chambre Monsieur Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925b8
2 mars 2015
2 mars 2015
rue Foch 34000 MONTPELLIER représenté par Monsieur Pierre DENIER, avocat général COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne BESSON, présidente de chambre Monsieur Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925ba
2 mars 2015
2 mars 2015
1, rue Foch 34000 MONTPELLIER représenté par Monsieur Pierre DENIER, avocat général COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne BESSON, présidente de chambre Monsieur Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fb8
18 décembre 2014
18 décembre 2014
02817 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 FEVRIER 2012 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERPIGNAN No RG 10/ 00733 APPELANT : Monsieur François X... ... 66400 CERET représenté par Me Yves
Source officielleChambre 4-7
69df27cecdc6046d4748856d
10 avril 2026
10 avril 2026
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Caroline CHICLET, Président de chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCH1 Contentieux Général
69cf0161cdc6046d47eb53fa
2 avril 2026
2 avril 2026
N° RG 25/02323 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IR5O N° minute : Copie exécutoire délivrée le 02/04/2026 à : - la SELARL CABINET FORSTER AVOCATS, - Me Caroline CHAPOUAN TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officiellePage 24 sur 47