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9 875 résultats pour « Christel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

69f44c68cdc6046d472f46d5

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

24/15202 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOEFZ Ordonnance n° 2026/M Madame [W] [V] veuve [D] représentée par Me Olivier HASENFRATZ de la SELEURL CABINET HASENFRATZ, avocat au barreau de PARIS, Me Christine

Source officielle

Page 24 sur 494

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Journal officiel
Radiations

MARIN, Christelle Elisabeth Huguette

SIREN 824395404Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

09/07/2026

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Procédures collectives

FREVILLE, Marie-Christel, Eugénie, Brunehaut

SIREN 950389403Greffe du Tribunal Judiciaire de Lisieux

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif N° RG : 25/00010

09/07/2026

Voir →

Radiations

BOURGOGNE, Christel, Hélène, Aline

SIREN 523600591Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

09/07/2026

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Modifications diverses

IDEL, Christelle, Karine

SIREN 106335292Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France

09/07/2026

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Radiations

LEPANNETIER, Fanny, Christèle, Valérie

SIREN 942382409Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

09/07/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9215b

Appel

13 mars 2015

13 mars 2015

RG N : 14/ 00102 AFFAIRE : MINISTERE PUBLIC PROCUREUR GENERAL Mme Christelle X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101364

Cassation

2 décembre 2015

2 décembre 2015

à l'arrêt attaqué d'AVOIR infirmé l'ordonnance rendue le 12 novembre 2012 par le juge des tutelles du tribunal d'instance de Vanves et, statuant à nouveau, autorisé le mariage de Stéphane X... et Christelle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100313

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

Olivier C... et Mme Marie-Christine C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b88

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 1 ARRÊT DU 26/01/06 * * * No RG : 04/04221 Tribunal de Grande Instance de DUNKERQUE du 07 Avril 2004 REF : GH/EM APPELANTE Madame Christelle Jeanne Louise X... épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88128

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 1 ARRÊT DU 26/01/06 * * * No RG : 04/04221 Tribunal de Grande Instance de DUNKERQUE du 07 Avril 2004 REF : GH/EM APPELANTE Madame Christelle Jeanne Louise X... épouse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00565

Cassation

18 mars 2014

18 mars 2014

de Mademoiselle Christelle X... l'ont été dans le cadre de remplacement de poste à poste.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01781

Cassation

15 octobre 2014

15 octobre 2014

Christelle ne peut prétendre à cette prime ; qu'en conséquence, Mme X... Christelle est déboutée de sa demande ; Sur l'indemnité de préavis ; que Mme X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7ee

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

Selon engagements joints au contrat de location, Mme Claudette X... et Melle Christelle X... se sont portées cautions solidaires de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd92337

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Mme Christelle X... a été placée en arrêt de travail pour maladie du 28 septembre au 6 octobre 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b585

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

représenté par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me MAZARS, avocat au barreau de RODEZ Madame Christel Z...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65a8d112e12c85000874adff

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

GEORGES FABRE CHRISTELLE DAPRELAAURELIEN FABRE E représentée par Me Paul GUEDJ substitué par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f46

Appel

20 juin 2002

20 juin 2002

Z... a déposé sa requête en fixation de la pension alimentaire en faisant valoir que Madame Christelle V.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925d2

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Mme Christèle X... Mme Agnès X...

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

69d6a865cdc6046d478f5b74

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente Présidente de la formation Madame Muriel Josselin-Gall, vice-présidente Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Assesseures assistées de Madame Christine

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

69d6aa59cdc6046d478f7ad0

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente Présidente de la formation Madame Muriel Josselin-Gall, vice-présidente Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Assesseures assistées de Madame Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c32

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

No RG : 07 / 05210 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Mineurs ARRET DU 19 NOVEMBRE 2007 No 327 / 07 APPELANT : Mme Christelle X... ... 59650 VILLENEUVE D'ASCQ Comparante et assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93767

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

Hervé A... et Mme Christelle Z... dans un dire ; M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00561

Cassation

14 mai 2008

14 mai 2008

X... a fait donation à ses filles Christèle et Véronique de la nue-propriété d'un immeuble ; que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee0f

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

C/ APPELANTE : Mlle Christèle Lucie Yvonne X...

Source officielle