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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2005260_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le Roux, rapporteur public, - et les observations de Me Cosnard, représentant les consorts C, et de Me Guillon-Coudray, de la SELARL Cabinet Coudray, représentant la commune de l'Ile-de-Bréhat.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2005618_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

L'Her, et celles de Me Cosnard, représentant la société La Poste. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100134_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

A, - et les observations de Me Cosnard, représentant la société La Poste. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2402237_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

A..., - et les observations de Me Cosnard, pour la société La Poste. Considérant ce qui suit : M. A... est fonctionnaire titulaire à la société La Poste depuis 1992.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

603210bbdb48f048a3bc6ec2

Appel

26 avril 2018

26 avril 2018

DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE, Président de chambre, Madame Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Marie Pascale BLANCHARD, Conseiller, Assistées lors des débats de Madame Magalie COSNARD

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2502643_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Bouju ; - les observations de Me Cosnard, avocate commise d'office, représentant M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

603671f3c223cf12e86ff1d4

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

SIGNE par Madame ROLIN, Président et par Madame COSNARD, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Le GreffierLe Président

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103952_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

B, et de Me Cosnard, de la SELARL représentant la société La Poste. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2402552_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Moulinier, - les observations de Me Cosnard, avocate commise d'office, représentant M. B : elle insiste sur le défaut d'examen réel et sérieux de la situation de M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

603293451b40d907efd617ee

Appel

28 décembre 2017

28 décembre 2017

LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Dominique ROLIN, Président de Chambre, Madame Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, Assistées lors des débats de Magalie COSNARD

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6032a4ca8c0a8d1cd5f424af

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Dominique ROLIN, Président de Chambre, Madame Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, Assistées lors des débats de Magalie COSNARD

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fde71c269882b4ad85b8264

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

DÉLIBÉRÉ: Madame Marie-Françoise J..., Président de chambre, Madame Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Marie Pascale BLANCHARD, Conseiller, Assistées de Madame Magalie COSNARD

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT01005_20241001

Admin. Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Coiffet, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - et les observations de Me Cosnard substituant Me Ardisson, représentant La Poste. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

615e0e09c25a97f0381f519c

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

: LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Dominique ROLIN, Président de Chambre, Monsieur Jean-Louis BERNAUD, Conseiller, Mme Fabienne PAGES, Conseiller, Assistés lors des débats de Magalie COSNARD

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206189_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

B, - et les observations de Me Cosnard pour la société La Poste. Considérant ce qui suit : 1. M. B est fonctionnaire au sein de la société anonyme La Poste depuis 1992.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69d88c0bcdc6046d47bae6a6

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES substituée par Me COSNARD

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69d88c11cdc6046d47bae746

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

représentants légaux domiciliés en cette qualié audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES substituée par Me COSNARD

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69d88c16cdc6046d47bae7a0

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES substituée par Me COSNARD

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

69d88c1ccdc6046d47bae7fa

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES substituée par Me COSNARD

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdeca79f031e99975e14f3c

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

Président de chambre, Madame Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Marie Pascale BLANCHARD, Conseiller, Assistées lors des débats de Madame Delphine CHARROIN, Greffier placé, et de Madame Magalie COSNARD

Source officielle

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