CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dba6
6 avril 2011
... 20000 AJACCIO représentée par la SCP Sylvie MAYNARD-Corine SIMONI, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Claude MANENTI, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, Monsieur Cyril
Page 24 sur 332
6253cac8bd3db21cbdd8c0ca
12 août 2008
avocat au barreau de PARIS, (P422) Demandeur au recours, contre une décision en date du 20 novembre 2007 du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Maître Cyrille
4ème Chambre civile
679a917ee9a46d1f5a766163
14 janvier 2025
[S] [J] c/ Syndicat 26 [Z] N° 25/ Du 14 Janvier 2025 4ème Chambre civile N° RG 24/02466 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PZ4U Grosse délivrée à expédition délivrée à Me Cyril
6253cc9cbd3db21cbdd90ae9
2 octobre 2013
Dominique X..., ÉPOUSE Y... ... 94200 IVRY SUR SEINE Représentée et assistée de par Me Gautier GISSEROT de la SELARL LAFARGE ASSOCIES (avocats au barreau de PARIS, toque : T10) INTIME Monsieur Cyril
5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:490864.20240625
25 juin 2024
Cyril Roger-Lacan, M. Stéphane Hoynck, conseillers d'Etat et M. Cyrille Beaufils, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 25 juin 2024. Le président : Signé : M.
6253cd16bd3db21cbdd923bc
11 mai 2015
Cyril X..., Mme Isabelle Y...
5e chambre civile
6358cda5c40aa805a7864c16
25 octobre 2022
MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me France BEDOIS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant INTIMES : Mme [K] [U] épouse [V] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Cyrille
9ème chambre
69f15826cdc6046d47e82f27
16 avril 2026
Cyril DE MALEPRADE, juge M.
69f16593cdc6046d47e90d9a
9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:426462.20211026
26 octobre 2021
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 26 octobre 2021. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:440845.20211210
10 décembre 2021
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 10 décembre 2021. Le président : Signé : M. Rémy Schwartz Le rapporteur : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2022:436368.20220303
3 mars 2022
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 3 mars 2022. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2023:464063.20230630
30 juin 2023
et 16 août 2022 et les 10 mai et 5 juin 2023 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Didou demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cet arrêt ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire
ECLI:FR:CECHS:2023:470487.20231222
22 décembre 2023
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 22 décembre 2023. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
6253c945bd3db21cbdd87cc2
3 novembre 2005
ETABLISSEMENTS AUDOUARD au paiement d'une indemnité de procédure de 1500 ç ; SUR CE, LA COUR: Attendu qu'il est constant que par contrat du 29 juin 2001, Thierry X... a donné en location-gérance à Cyril
6253ca91bd3db21cbdd8b65c
ETABLISSEMENTS AUDOUARD au paiement d'une indemnité de procédure de 1500 € ; SUR CE, LA COUR : Attendu qu'il est constant que par contrat du 29 juin 2001, Thierry Y... a donné en location- gérance à Cyril
1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475395.20240129
29 janvier 2024
Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M.
ECLI:FR:CECHS:2025:499652.20250430
30 avril 2025
Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M. Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Le Griel, avocat de M.
ECLI:FR:CECHS:2025:488114.20250219
19 février 2025
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 19 février 2025. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.
ECLI:FR:CECHS:2025:489699.20250219
Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.