JUGEMENT Rendu publiquement, par mise à disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Monsieur David BRACQ-ARBUS, assisté de Madame Reine TCHICAYA, greffier.

COZZIMMO AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître [Localité 1] GODIGNON SANTONI de la SELARL DOLLA - VIAL & ASSOCIES - #P0074 DEFENDEURS S.A.S. KING ACADEMY M.

sociétés Viza Construction et Renov 95, représentée par Me Pascal HORNY de la SCP HORNY-MONGIN-SERVILLAT, avocat au barreau d'ESSONNE Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, représentée par Me Gilles GODIGNON

David Y... était le largueur au moment du saut de M. W..., avec le sergent M.

David et les conclusions de M. Iss, rapporteur public, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

que la banque Monod, actuellement dénommée société Miromesnil gestion, a été autorisée à prendre une inscription provisoire d'hypothèque sur un bien constituant le lot n° 96 du lotissement Marine de Davia

RE F E R E N° Du 22 Mai 2026 N° RG 25/00933 - N° Portalis DBYC-W-B7J-L5Y3 50D c par le RPVA le à Me Christophe CAILLERE, Me Yann CHELIN, Me Sébastien COLLET, Me David COLLIN, Me Etienne GROLEAU

#Fratelli Grassi fu Davide mod Den Italienske Republiks Finansministerium.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Corte d'appello di Brescia - Italien.#Sag 5-72.

David DURAND, Procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers R.G: 2025 007867 * AFF.: M.

motifs qu'il est constant que, dans leur plainte avec constitution de partie civile, les consorts Y... mettaient expressément en cause le corps médical militaire pour un défaut d'attention au militaire David

Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Maurice GONEDEC Juges : Fanny FOURNON et David BRULIARD Assistés lors des débats de Me Cécile LESTOURNELLE-HALLEZ

Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Maurice GONEDEC Juges : Fanny FOURNON et David BRULIARD Assistés lors des débats de Me Cécile LESTOURNELLE-HALLEZ

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 2 Avril 2025 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SA KONE [Adresse 1] comparant par Me GODIGNON SANTONI [Localité 1] SELARL DOLLA-VIAL & Associés

David X...

F... ; "- David F... faisait signe aux baigneurs de revenir sur la plage, puis, avisé par une jeune fille de la disparation de son père, s'est mis à l'eau à sa recherche; voyant qu'une femme se

David A... impute également à M. X... l'ordre qui lui a été donné d'aller à Marseille avec M.

David Z... le 16 août 2016 avec plus de 30 kg de cocaïne ; que des investigations complexes se poursuivent légitimement aux fins de déterminer l'exacte ampleur des faits et d'identifier et d'interpeller

David E..., deux boîtes de marque Hilti contenant une disqueuse et un perforateur provenant d'un vol à la roulotte commis au préjudice de M.

violation de l'article 473, 591 et 593 du Code de procédure pénale, 55 du Code pénal, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné solidairement Frédéric Y..., Daniel Z..., Sébastien X... et David

remplies en l'espèce ; "qu'il en va d'autant plus ainsi, que les juges du fond se sont prononcés par des motifs contradictoires en reconnaissant eux-mêmes, à propos des poursuites dirigées contre David